Résultats de recherche

l’an 2 par le Ministère · 20 % du troisième tiers suivant la réception et l’acceptation de la reddition de comptes finale par le Ministère Pour une entente de 2 ans, le Ministère verse : An 1 An 2 ·…

propriétaires des piscines installées avant le 1 er novembre 2010 bénéficient d’un délai supplémentaire de 2 ans; ils ont désormais jusqu’au 30 septembre 2027 pour assurer la conformité de leurs…

une réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) de plus de 160 tonnes équivalent CO 2 (t éq. CO 2 ). Une deuxième phase du projet prévoit l’implantation d’un cogénérateur fonctionnant…

de représentants de l’Union des municipalités du Québec, de la Fédération québécoise des municipalités, de la Ville de Montréal, de la Ville de Québec, de Vivre en Ville et de l’Institut du Nouveau…

carbonique (CO 2 ) et d’autres gaz contaminants. Il est possible de nettoyer le biogaz de ses impuretés et de l’utiliser directement comme combustible pour produire de la chaleur ou de l’électricité.…

verser jusqu’au montant maximal prévu 3 000 $ / (3 000 $ + 7 000 $) = 30 % 30 % * 8 524 $ = 2 557,20 $ (3 000 $ - 2 557,20 $) = 442,80 $ Conseil de la MRC 7 000 $ 16 476 $ 25 000 $ - 16 476 $ = 8 524…

du territoire à l’adresse suivante : 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Aile Chauveau, 4 e étage Québec (Québec) G1R 4J3 Texte du règlement (version administrative) La reproduction partielle ou totale…

préliminaire 1 – mars 2024 Plan d’implantation préliminaire 2 – mars 2024 Plan d’implantation préliminaire 1 – juillet 2024 Plan d’implantation préliminaire 2 – juillet 2024 Échéancier et avancement…

être légalement constituées en vertu des lois des gouvernements du Québec ou du Canada depuis plus d’un an; avoir leur siège social au Québec; démontrer qu’une concertation des acteurs de la…

même nageoire. Queue (nageoire caudale) : Large tache blanche bien définie. Aires de répartition au Québec du doré jaune. Doré noir Le doré noir a : Corps : Plus allongé en forme de cylindre. Taille…