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s non autochtones, lesquelles pourraient être admissibles au volet 1 ; les ministères, les établissements de santé et d’éducation ainsi que les organismes budgétaires et autres que budgétaires du…

ion avec les ministères sectoriels québécois concernés. Les renseignements soumis dans le cadre du présent appel à projets pourraient donc être communiqués à ces ministères. Le ministère des…

au réseau de la santé (ligne 806); les valeurs non imposables des immeubles Lire le contenu de la note numéro 7 de la Société québécoise des infrastructures affiliés au réseau de la santé et ceux du…

Québec. Ne sont pas admissibles au volet 2 : les entreprises individuelles; les ministères, les établissements de santé et d’éducation ainsi que les organismes budgétaires et autres que budgétaires…

appel à projets pourraient donc être communiqués à ces ministères. Le ministère des Relations internationales et de la Francophonie et le ministère de la Culture et des Communications conservent…

demandeurs des Premières Nations et Inuit, lesquels sont admissibles au volet 2 ; les ministères, les établissements de santé et d’éducation, les organismes budgétaires et autres que budgétaires du…

leurs parcours vers l’autonomie. Les mesures du Plan sont regroupées selon 7 axes d’intervention : santé, éducation, culture, citoyenneté, emploi, entrepreneuriat, environnement. Le Plan soutient…

financière antérieure par le MTO; les sociétés d’État ainsi que les ministères et organismes du gouvernement du Québec ou du Canada. L’aide financière ne peut servir à effectuer un paiement au…

jour du guide a été effectuée en octobre 2025 pour inclure : les nouvelles recommandations de Santé Canada pour la qualité de l’eau potable; la nouvelle norme relative au manganèse dans le Règlement…