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Toutes communications entre le Ministère et le cégep de Thetford concernant le troisième versement destiné à l’acquisition d’équipements nécessaires à la mise en œuvre du programme d’études…

s locales québécoises. Objet du document Ce document de référence est un outil d’accompagnement destiné à la municipalité locale, qui énonce les attentes du ministère de la Sécurité publique (MSP)…

et suite(s) L’Ordre souscrit à la recommandation et s’engage à : corriger les modèles de lettres destinés aux candidats afin de s’assurer que les informations sur le réexamen et la révision qui y…

art pour la Côte-Nord; Appel de projets : Appel de propositions de projets d'écriture en théâtre destinés au public scolaire; Aide aux immobilisations et fonds des petites collectivités; Aide…

avec des organismes des milieux autochtones. À l’heure actuelle, des programmes et des services destinés à la clientèle contrevenante autochtone sont proposés en établissement de détention, ainsi que…

octroyé à Télé‑Québec pour les cinq dernières années. Plus précisément, connaître les montants destinés au fonctionnement de base, tels que les frais d'occupation, les salaires, etc. comparativement…

transport ou la distribution d’énergie produite à partir de sources renouvelables ou de matières destinées à remplacer des combustibles fossiles dans le but de réduire les émissions de GES ou…

l’annonce de la vente ainsi qu’à sa publication, la transmission des avis par poste recommandée ou destinés au Bureau de la publicité foncière la réservation des locaux ou la sécurité. Enfin, la Loi…