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2024-2025 (PDF 711 Ko) Cahier de références techniques – juin 2023 (PDF 1,65 Mo) Grille spécifique liée aux mesures sanitaires entourant la COVID-19 et à la hausse des prix (PDF 1,38 Mo) Le détail…

politique, qui comprenaient 43 recommandations. Ces rapports portaient sur les résultats attendus liés : aux services de garde éducatifs à l’enfance et à l’éducation; à l’emploi; au loisir, au sport,…

le cadre de financement des ajustements liés à la Loi sur l'équité salariale dans les centres de la petite enfance et les garderies. Ce cadre de financement liés à la Loi sur l'équité salariale…

au plus tard le 30 avril 2025, conditionnel à l’acceptation du premier rapport annuel d’activités lié au projet; Un troisième versement, d’un montant représentant 20 % de la subvention totale, au…

espèces aquatiques envahissantes (EAE) au Québec et leur impact sur l’économie (PDF 4,39 Mo) Documents liés aux consultations en vertu de l’obligation constitutionnelle de consulter en lien avec les…

déplacement au Québec Frais de déplacement hors du Québec Frais de déplacement à l'étranger Dépenses liées aux véhicules de fonction Dépenses de fonction Indemnités, allocations et salaires…

diffusés sur une base annuelle ou trimestrielle. Dans cette page : Dépenses du Ministère Dépenses liées à des personnes Allocations, indemnités et salaires annuels Dépenses du Ministère La gestion…

Retour à la page Tables de concertation et organismes liés Conférences administratives régionales (CAR) Dix-sept CAR sont aujourd’hui présentes dans toutes les régions administratives du Québec et…

existante dans le domaine de production visé. Un contrat en bonne et due forme, dont une convention liant les deux entreprises, doit être signé. La création d'une entreprise parallèle s'apparente au…

reconnaissance des titres de compétences étrangers. Des organismes sont mandatés pour offrir des services liés à la mesure. Ils voient à ce qu’un établissement financier accorde un prêt à faible taux…