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Bilan annuel 2022-2023 du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

pdf 1,12 Mo bilan-pdtiee_2022-2023.pdf

leur contribution à la décarbonation du Québec, de leur effet sur la demande en électricité, de leur compatibilité avec le réseau d’Hydro-Québec et de leur i…

Mise à jour : 19 décembre 2024

Guide sur les principes d'indemnisation des producteurs agricoles relativement aux puits municipaux

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2007/n-2-17-juillet-2007

l’endroit des activités agricoles. À la suite de demandes exprimées par des municipalités soucieuses des impacts du RCES sur certains de leurs concitoyens et par des producteurs agricoles touchés par…

Mise à jour : 17 juin 2025

Sarcome dermique du doré

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/sarcome-dermique-dore

Protection et prévention Risque pour la santé des animaux sauvages Cette tumeur ne semble pas avoir d’impact significatif sur les populations de doré. Risque pour la santé humaine Le sarcome dermique…

Mise à jour : 26 août 2025

Nouvelle Usine SmartMill – Lévis

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/utilisation-bois-construction/repertoire-projets-innovants-bois/nouvelle-usine-smartmill-levis

– Lévis Catégorie de bâtiment Bâtiment industriel Année de réalisation 2022 Région administrative Québec Ville Lévis Description détaillée du projet La construction de la nouvelle usine de SmartMill…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Appel à projets multilatéral – Sommet de la Francophonie

/gouvernement/relations-internationales/francophonie/appel-projets-sommet-francophonie

objectifs porteurs de retombées concrètes pour le Québec et/ou pour la Francophonie; Ne pas recevoir de financement d’un autre programme du gouvernement du Québec; Comporter un budget détaillé; Avoir…

Mise à jour : 4 septembre 2024

Formulaire de plaintes et de commentaires du ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/plaintes-recours/formulaire-de-plaintes-et-de-commentaires-du-ministere-de-la-cybersecurite-et-du-numerique

bureautique Services de la rémunération Système électronique d'appel d'offres du gouvernement du Québec (SEAO) Utilisation de SAGIR Autres services offerts par le MCN Veuillez préciser le…

Mise à jour : 5 février 2025

Guide des modalités d’application des mesures d’exemplarité de l’État

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/reussir-ses-projets-transition-energetique/exemplarite-etat/guide-outils-reddition-comptes/guide-application-mesures-exemplarite-etat

d’électrification de certaines zones du réseau d’Hydro-Québec est limitée, ce qui restreint l'ajout de nouvelles charges électriques. Afin de minimiser les impacts des mesures d’exemplarité de…

Mise à jour : 13 février 2026

Actions pour lutter contre les changements climatiques

/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/actions-lutter-contre-changements-climatiques

à effet de serre, ce qui cause les changements climatiques. En comprendre les fondements et les impacts, au moyen de la science, permet de mieux agir. Voir plus S’adapter aux changements climatiques…

Mise à jour : 13 juin 2024

Projet de Règlement sur les espèces floristiques exotiques envahissantes – Analyse d’impact réglementaire

pdf 715 Ko air-especes-floristiques-exotiques-envahissantes-09-2025.pdf

Gouvernement du Québec (n.d.). Horticulture ornementale. Québec.ca, [En ligne], https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agri…

Mise à jour : 29 octobre 2025

Demandes d’accès aux documents au ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration et réponses transmises - 2022

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/documents-transmis-2022

relatives au nombre de personnes détentrices d'un Certificat d'acceptation du Québec (CAQ), d'un Certificat de sélection du Québec (CSQ), accueillies au Service d'accueil de l'aéroport…

Mise à jour : 10 avril 2025

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Projet de Règlement sur les espèces floristiques exotiques envahissantes – Analyse d’impact réglementaire

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