Résultats de recherche

introductions et des transferts. Ce dernier évaluera les risques écologiques, génétiques et sanitaires liés à la demande. Après son analyse de risque, laquelle est réalisée en vertu du Code national…

(6478-02) (PDF 727 Ko) , qui permet de confirmer une participation, d’effectuer les suivis qui y sont liés ainsi que de consigner les résultats de l’intervention réalisée. La Fiche de suivi –…

vendeur. Vous devez demander le transfert d’un droit d’occuper une terre et assumer tous les frais liés à la transaction. L’organisme gestionnaire du bail, que ce soit le Gouvernement du Québec ou…

suivantes : Conseil Soutient le ministre responsable de la région de la Capitale-Nationale sur les enjeux liés au développement culturel, touristique, événementiel et économique du territoire;…

activement à la réparation des torts causés; à amorcer la prise en charge des problèmes pouvant être liés à vos démêlés avec la justice; à entreprendre une démarche d’insertion sociale positive,…

parties dans une même séance pour obtenir l’attestation. L’examen prend la forme d’une étude de cas liée à une situation professionnelle. Vous devez échanger à ce sujet avec d’autres personnes…

profession tant que vous détenez un permis d’exercice; si, pour des motifs sérieux (ex. : plaintes liées à une incapacité de fournir un service en français ou inspection n’ayant pu se dérouler en…

communiqués du Ministère Infolettres Le MSSS produit différentes infolettres sur les thématiques liées à la santé et aux services sociaux. S'abonner aux infolettres Suivez-nous Nétiquette

organismes publics hors réseau ont également été invités à participer, dispensant les organismes publics liés aux réseaux de la Santé, de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur. Depuis 2022, tous…

la sécurité civile et des règlements s’y rapportant; Soutien à l’égard des mesures de prévention liées à certains des principaux aléas naturels auxquels le Québec est exposé comme les inondations,…