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personne ou d’un petit groupe. Engagement des partenaires En tant que partenaire de l’événement, vous devez par ailleurs : consentir à ce que l’activité soit inscrite dans la liste des activités afin…

compteur numérique Assurez-vous de comprendre les indications données par les feux. En tout temps, vous devez traverser avec prudence en prêtant une attention particulière aux véhicules pouvant…

le registre des communications de renseignements personnels . Pour demander leur correction, vous devez faire une demande écrite à la personne responsable : Marie-Lou Anctil Secrétaire générale…

déposer une plainte Pour déposer une plainte concernant le processus d’appel d’offres public, vous devez : remplir le formulaire de plainte adressée à un organisme public de l'Autorité des marchés…

promotion appliqué. Le montant que vous avez réellement payé doit être indiqué sur votre facture. Vous devez avoir payé au moins 600 $ (avant les taxes) pour l’acquisition de votre borne pour être…

d’admissibilité En tant que propriétaire, vous devez rendre le ou les logements disponibles à partir de la date convenue et pendant toute la durée de l’entente. Vous devez aussi obtenir l’approbation…

également chasser en groupe de six personnes avec votre permis de chasse régulier ou supplémentaire. Vous devez convenir d’un engagement pour le partage de la limite de captures de cerf de Virginie.…

s syndiqués (PDF 167 Ko) Calculateur de coûts - Assurances collectives (XLS 1,53 Mo) Formulaires devant être transmis à la DGSR Formulaire d'adhésion ou de modification pour le Syndicat de la…

présence de la grande faune (cerf de Virginie, orignal, ours et caribou) en bordure des routes, vous devez faire preuve de vigilance en circulant au Québec. Cela est d’autant plus vrai au printemps…

l’année, le Ministère embauche des stagiaires dans différents domaines. Pour obtenir un stage, vous devez tout d’abord vous assurer de respecter les critères d’admissibilité . Voir nos offres de…