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qui circulait dans la direction opposée. Il en déduit que la voiture est dans la même voie que lui, devant la camionnette qu’il suit. Quelques secondes plus tard, la voiture roulant en sens inverse…

vous avez été victime d’une infraction criminelle contre la personne depuis le 13 octobre 2021, vous devez soumettre votre demande à l'IVAC : dans les 3 ans suivant la prise de connaissance du…

étapes. Étape 1 – Soumission de la demande Lors de la prise de commande pour l’achat du véhicule, vous devez transmettre les documents suivants à l’adresse indiquée dans l’encadré ci-dessous : le…

code d’éthique et de déontologie de sa municipalité et doit le respecter. Le serment peut être fait devant la mairesse ou le maire, la greffière ou le greffier, la greffière-trésorière ou le…

Agroalimentaire; Manufacturier (secteurs primaire et secondaire); Institutionnel; Municipal. Vous devez également : Avoir un site localisé au Québec; Être un consommateur de combustibles fossiles ou…

de la personne victime au juge Confidentialité de la déclaration Lire ou résumer la déclaration devant le juge Décision sur la peine et utilisation de la déclaration de la personne victime Assister…

du formulaire électronique de demande d’aide financière. Pour remplir la charte budgétaire, vous devez avoir en main vos plus récents états financiers. Afin d’être en mesure d’établir un comparable…

du formulaire électronique de demande d’aide financière. Pour remplir la charte budgétaire, vous devez avoir en main vos plus récents états financiers. Afin d’être en mesure d’établir un comparable…

quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un…

Déposer une plainte Pour déposer une plainte concernant le processus d’appel d’offres public , vous devez : Remplir le formulaire de plainte adressée à un organisme public de l'Autorité des marchés…