Résultats de recherche

projet parental. Afin d’assurer une pratique sécuritaire et éthique de qualité, les services de PMA au Québec sont encadrés par la Loi sur les activités cliniques et de recherche en matière de…

santé de la population liés à une exposition excessive au plomb dans l’environnement sont rares au Québec. Réduire la concentration de plomb dans l’eau potable Le plomb dans l’eau potable provient…

comparution dans des délais requis. Ce service est offert en partenariat avec le gouvernement du Québec. Les équipes technologique, juridique et clinique de l’établissement de santé et de services…

établissements d'hébergement touristique concernant l'hébergement touristique collaboratif et ses impacts sur les municipalités N° 8 - 31 juillet 2020 Dans cette page : Contexte…

discrimination, l’homophobie, la transphobie, la maltraitance ou la violence familiale ou sexuelle. Au Québec, l’intimidation est encadrée par différentes lois, notamment la Charte des droits et…

juin, p.23 à 25. SAINT-AMOUR, Jean-Pierre, Le droit municipal de l’urbanisme discrétionnaire au Québec. Les Éditions Yvon Blais, 2006. CARON, Alain et Pierre BLAIS. 2008, Les outils d’urbanisme…

l’enveloppe totale du financement des universités du Québec depuis 2018 jusqu'à aujourd'hui ventilé par les personnes canadiennes non résidentes du Québec, les personnes internationales…

financière qui vise à répondre en temps réel à des besoins prioritaires des communautés nordiques du Québec. Depuis sa mise en place, de nombreux projets issus de toutes les régions du territoire…

du développent durable , MAMR, mai, 40 p. BOUCHER, Isabelle. 2006, La sécurité et l’aménagement : l’impact du 11 septembre 2001 , MAMR, décembre, 6 p. BOUCHER, Isabelle. 2005, Le Millenium Park de…