Résultats de recherche

Les bioénergies sont des énergies renouvelables produites à partir de matière organique, aussi appelée biomasse. Sous forme liquide, solide ou gazeuse, les bioénergies peuvent remplacer…

Retour à la page Sources d’énergie Énergie solaire L’énergie solaire a un rôle important à jouer dans la transition énergétique et l’économie et présente un potentiel important pour le Québec et ses…

La Cour d'appel est le tribunal d'appel général pour l'ensemble du Québec. Elle est le plus haut tribunal de la province. En matière civile, la Cour d’appel peut entendre : les appels qui portent sur…

Retour à la page Publications Archives des rapports sur le financement des services publics Tous les liens, sauf indication contraire*, mènent vers la bibliothèque de l'Assemblée nationale. Chaque…

Retour à la page Publications Archives des titres et emprunts émis par le Québec Tous les liens, sauf indication contraire*, mènent vers la bibliothèque de l'Assemblée nationale. Chaque lien ouvrira…

Dimensions et normes pour les installations de garde d'animaux Des dimensions minimales pour les installations de garde et des normes de sécurité doivent être suivies pour la plupart des animaux…

Dans cette page : Reconnaissance d’associations nationales de services de garde Associations et regroupements nationaux Associations et regroupements régionaux Autres organismes Reconnaissance…

Tenir compte du genre dans la gestion des inondations : constats et pistes d’action Résumé Les inondations et autres désastres entrainent des effets différenciés en fonction du genre et d’autres…

Les DRSCSI en soutien aux municipalités lors d’un sinistre lié aux risques fluviaux et côtiers Résumé En tant qu’autorité locale, les municipalités ont la responsabilité d’assurer la sécurité des…

Facteurs de risque et de protection chez les gestionnaires municipaux en contexte de sinistres : comprendre et prévenir les impacts psychosociaux Résumé Les gestionnaires municipaux jouent un rôle…