Résultats de recherche

tuteur et du conseil de tutelle Attestation d’une décision du conseil de tutelle relative à la sûreté devant être fournie par un tuteur ou une tutrice (PDF 1,99 Mo) Ce formulaire permet de noter et…

respecter les dimensions minimales qui s’appliquent aux cages ou aux enclos. Pour ce faire, vous devez mesurer les dimensions intérieures réellement accessibles à l’animal. Soyez prudent avec les…

s’adresse aux personnes qui ont déjà un statut d’immigration au Québec. Pour vous inscrire, vous devez détenir un des éléments suivants : Un Certificat de sélection du Québec (CSQ); Un Certificat…

regroupement d’informations Pour obtenir un code d’accès ou accéder à l’outil de recherche, vous devez sélectionner l’option Produire une nouvelle demande dans le service en ligne . L’activation de…

se fait en présence d’une ou un responsable du LRAQ. Pour faire une demande de consultation, vous devez écrire à labo-reserve.archeologie@mcc.gouv.qc.ca et préciser dans votre courriel : votre nom et…

formulaire de demande d’aide financière (à venir) Faire une demande Pour faire une demande, vous devez : Prendre connaissance du texte intégral du programme (PDF 64 Ko) pour connaître tous les…

possibles. Vous pouvez présenter vos observations et, en cas de maintien du refus, contester la décision devant le Tribunal administratif du Québec. Trousse d’aide à la reconnaissance Consultez les…

Perte de voies Ce panneau indique que le nombre de voies dans le sens de circulation est réduit. Vous devez donc changer de voie si vous vous trouvez dans la voie qui va prendre fin. Chaussée…

sûreté que le tuteur doit fournir, si la valeur du patrimoine du mineur dépasse 40 000 dollars. Vous devez le faire dans les 6 premiers mois de l’ouverture de la tutelle dative ou du début de la…

technologie qui n’est pas sur le marché québécois. Clientèles admissibles Pour être admissible, vous devez être une personne morale ou une société de personnes ayant un établissement au Québec.…