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  • Certifications en mécanique de machines fixes

    /emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/certifications-mecanique-machines-fixes

    élevée non détenue. Exemple pour une personne titulaire d’un certificat de classe 4 travaillant sur une installation de classe 2 Après son inscription, la personne recevra une carte d’apprenti pour…

    Mise à jour : 2 avril 2024

  • Charte d'évaluation de programme du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

    /gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/charte-evaluation-programme-ministere

    sous-ministre du Ministère. Principe de respect des personnes L'évaluation est réalisée dans le respect et la considération auxquels ont droit les personnes associées de près ou de loin à la…

    Mise à jour : 26 septembre 2025

  • Maladies qui se transmettent entre les animaux et les humains

    /agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/transmission-animaux-humains

    mode de transmission. Personnes plus vulnérables aux zoonoses Certaines personnes sont plus vulnérables aux zoonoses, comme les femmes enceintes, les jeunes enfants et les personnes âgées ou celles…

    Mise à jour : 13 décembre 2024

  • Formuler une plainte ou un commentaire

    /nous-joindre/formuler-une-plainte

    sous-sujet - Accès aux services en ligne Apprentissage du français Dénoncer une personne ou une situation Embauche d’une personne immigrante Évaluation de diplômes étrangers Immigration humanitaire…

    Mise à jour : 13 février 2026

  • Certification universitaire en gouvernance de sociétés

    /emploi/perfectionner/certification-universitaire-gouvernance-societes

    Certification universitaire en gouvernance des sociétés . Obligations d’engagement des personnes sélectionnées Les personnes sélectionnées pour suivre la formation devront : avoir accès à un appareil…

    Mise à jour : 30 octobre 2024

  • Accès à l’information du Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP)

    /gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/acces-information

    administratifs aux personnes handicapées Le DPCP s'engage à prendre les mesures nécessaires pour favoriser l'accessibilité de ses contenus en ligne et de ses documents administratifs aux pe…

    Mise à jour : 15 décembre 2025

  • Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

    détermine le montant d’allocation de départ à laquelle la personne a droit (art. 31.0.3, LTEM). Remboursement de l’allocation de départ (art. 242) Une personne est désormais tenue de rembourser une…

    Mise à jour : 11 mars 2025

  • Intoxications alimentaires

    /sante/alimentation/intoxications-alimentaires

    pourrait contenir. Toute personne consommant du lait cru s’expose à des intoxications alimentaires graves pouvant entraîner des conséquences importantes sur la santé. De plus, les personnes à risque…

    Mise à jour : 27 février 2026

  • Politique de gestion des plaintes du ministère du Tourisme

    /gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/publications/politique-gestion-plaintes

    recommandations qui lui sont formulés. Personne responsable de la gestion des plaintes Rattachée au Secrétariat général et au bureau de la ou du sous-ministre, la personne responsable de la gestion…

    Mise à jour : 15 janvier 2025

  • Huîtres crues

    /sante/alimentation/salubrite-aliments-prevention-risques/salubrite-aliments-domicile/preparation-aliments-cuisson-securitaires/precautions-manipule-aliments/huitres-crues

    contenant des vibrions a une apparence et une odeur semblables à une huître saine. Personnes à risque Certaines personnes sont plus vulnérables que les autres aux maladies d’origine alimentaire. Les…

    Mise à jour : 5 février 2025

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