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pas ces conditions, vous pouvez contacter l’équipe du bureau régional responsable de la consultation publique en cours pour transmettre votre commentaire.

Mise à jour : 21 novembre 2025

Stratégie québecoise de la recherche et de l'innovation 2017-2022 (SQRI) 2021 – Évaluation

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluations-interventions-normees/strategie-quebecoise-de-recherche-innovation-2017-2022-sqri-2021-evaluation

s’assurer que les mesures demeurent en adéquation avec les besoins recueillis lors de la consultation publique débutée en mars 2021. De veiller à l’arrimage de la prochaine SQRI 2022 avec les autres…

Mise à jour : 26 juin 2025

Formulaire de demande d'utilisation du territoire public - Promoteur

pdf 282 Ko FO_utilisation-territoire-promoteur.pdf

D’INFORMATION Consultez le site Web Québec.ca au www.quebec.ca ou contactez le Centre de services du territoire public Par téléphone : 1 844 282-8277 (sans…

Mise à jour : 1 avril 2026

Santé mentale

/sante/sante-mentale

intégrée et cohérente en matière de santé mentale, itinérance et dépendance : participez à la consultation publique en cours ! Se renseigner sur le mieux-être et la santé mentale Trouvez toute…

Mise à jour : 7 avril 2026

À propos du Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/publications/plan-action-gouvernemental-contre-maltraitance-aines/a-propos

maltraitance envers les personnes aînées 2010-2015 (PAM) reconduit jusqu’en 2017, est né d’une consultation publique sur les conditions de vie des aînés. Le déploiement des mesures comprises dans ce…

Mise à jour : 19 août 2025

Démarche de prise de décision en urbanisme

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/acteurs-processus/demarche-prise-decision-urbanisme

concerné, du comité consultatif d'urbanisme . Conséquemment, les élus peuvent aussi être appelés à commander des analyses et des études ainsi qu'à consulter la population. La consultation p…

Mise à jour : 10 mai 2024

Contexte légal et administratif - Document en soutien à l'élaboration des plans d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 867 Ko DS_Contexte_PAFIT_R08_MRNF.pdf

davantage, consulter : Guide GIRT Participer à la planification forestière 4.2 CONSULTATION PUBLIQUE L’article 57 de la LADTF prévoit que les PAFI fassent…

Mise à jour : 22 août 2024

Risques associés aux modes de consommation du cannabis

/sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/connaitre-les-drogues-et-leurs-effets/cannabis/description-effets-risques-cannabis/risques-associes-methodes-consommation-cannabis

intégrée et cohérente en matière de santé mentale, itinérance et dépendance : participez à la consultation publique en cours ! Chaque mode de consommation du cannabis comporte des risques pour la…

Mise à jour : 27 mars 2026

Plan d’action gouvernemental pour soutenir Rouyn-Noranda

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/plan-action-rouyn-noranda

le projet d’aménagement à la population et aux commerces de Rouyn‑Noranda, et réalise une consultation publique à ce sujet auprès d’eux. De plus, plusieurs actions relatives au processus de…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1,03 Mo RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

soumis à la consultation publique (paragraphe en italique); 2. Une synthèse des avis, des commentaires et des suggestions recueillis lors de la consultation …

Mise à jour : 19 septembre 2019

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