Résultats de recherche

Québec et de la province ou du territoire concerné. Démarche d’adoption au Canada Au Québec, une personne désirant adopter un enfant qui est domicilié ailleurs au Canada peut être autorisée à…

d’abeilles est passible d’une amende qui varie de 500 $ à 5 000 $ pour les personnes physiques et de 1 000 $ à 10 000 $ pour les personnes morales. Les amendes sont doublées, voire triplées en cas de…

une méthode de protection solaire que les personnes ayant un certificat, un diplôme d’études postsecondaires ou un grade universitaire (93 %). Parmi les personnes qui ont appliqué un écran solaire…

favorise la participation sociale d’une personne. Cette participation sociale engendre à son tour des effets positifs dans toutes les sphères de la vie d’une personne. La participation sociale…

ne sont pas reliées au réseau routier. Elles jouent ainsi un rôle essentiel pour le transport de personnes et de marchandises, et permettent notamment l’accès aux services de santé et d’éducation.…

consulter aussi Loi sur l’aide aux personnes et aux familles : recouvrement Règlement sur l’aide aux personnes et aux familles : recouvrement Centre de services aux personnes parrainées Loi sur…

816 Ko) doit être effectuée par toute personne intéressée, habituellement le liquidateur de la succession ou un professionnel du droit agissant au nom d'une personne concernée par la succession.…

l’implication bénévole des personnes de 36 ans ou plus dans leur communauté. Catégorie Jeune bénévole et prix Claude-Masson Cette catégorie souligne l’engagement bénévole des personnes de 14 à 35 ans…

laquelle une déclaration de culpabilité touchant une personne liée a entraîné son inscription au registre et, dans ce dernier cas, le nom de la personne liée et la municipalité sur le territoire de…

accusations criminelles à l’endroit des personnes suspectes. Vous préparerez des enquêtes préliminaires. Progressivement, vous traiterez les dossiers de personnes détenues devant comparaître la…