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ou sont en cours, lesquels ont permis de dégager certains principes en la matière. De ce fait, au Québec, où un écosystème en IA est déjà bien positionné, une équipe pluridisciplinaire regroupant des…

solutions Les analyses de risques de sinistres sont réalisées ou coordonnées par le gouvernement du Québec. Par la suite, l’analyse de solutions et la mise en place des solutions retenues sont sous…

Cybersécurité avec les autres interventions du gouvernement du Québec Cohérence avérée du projet avec les orientations du MEIE et du gouvernement du Québec. Efficacité du projet mobilisateur Atteinte…

collaborations entre le Québec et Kyoto qui profiteront aux deux sociétés. Ce 5 e appel à projets est lancé afin de renforcer et d’étendre les liens entre le gouvernement du Québec et la préfecture…

chasse Affiche des principales espèces chassées au Québec (PDF 12,54 Mo) Nouveautés pour les chasseurs de dindon sauvage dès le printemps 2024 (PDF 2,12 Mo) [...] visible, en tout temps et de tout…

projet de construction Texte complet du guide - Processus d'élaboration d'un projet de construction (PDF 2,68 Mo) Diagramme du processus d'élaboration d'un projet (PDF 122 Ko) Liste des…

Le tarif des frais judiciaires est indexé le 1 er janvier de chaque année. Dernière mise à jour le 2 avril 2026. Les taxes fédérale et provinciale ne sont pas applicables aux tarifs sauf si spécifié.…

Rémunération moyenne d’une quinzaine Une rémunération à la quinzaine est une rémunération versée toutes les 2 semaines (14 jours), donc perçue 26,07 fois par année (365 jours par année/14 jours par…

décembre 2012. Les 43 articles de la Loi touchent neuf lois du Québec, dont la Loi sur les cités et villes et le Code municipal du Québec, ainsi que la charte d’une ville et le décret d’une…

marché La forêt privée en chiffres Les forêts privées québécoises couvrent un territoire de 70 000 km 2 partagé par près de 162 500 propriétaires. Bénéficiant du climat plus doux et des sols fertiles…