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subséquents, la publication est bimestrielle (deuxième semaine des mois de novembre 2025, février 2026 et avril 2026). Source : Ministère de l’Éducation Qualité de l’air Définition La qualité de…

sera acceptée. Sous-volet 2.3 – Projets de développement du secteur des pêches et de l’aquaculture commerciales Le dépôt des projets se fait en continu jusqu’au 1 er mars 2026 ou jusqu’à l’épuisement…

juin 2025 pour les nouveaux abonnés. Cependant, le rabais mensuel de 40 $ est maintenu jusqu’au 31 mars 2026 pour les bénéficiaires de la subvention. Pour conserver le rabais, le compte doit demeurer…

fardeau des détaillants, pour le faire passer du 31 mars 2022 au 31 mars 2023. Ministère ou organisme MEI (coordination) Horizon de réalisation 31 mars 2023 Les chantiers sur l’innovation et la…

peuvent bénéficier d’une aide financière dans le volet 3 au maximum une fois durant la période d’application du programme. Critère d’appréciation du volet 3 Éléments pris en considération Les…

Accès à l'information Engagements financiers du ministère des Ressources naturelles et des Forêts 2026 Février (PDF 1,01 Mo) Janvier (PDF 0,90 Mo) 2025 Décembre (PDF 622 Ko) Novembre (PDF 443…

février 2026 sur le site Web organisateur.fetenationale.gouv.qc.ca . Elle doit être transmise aux dates déterminées par le Ministère, soit pendant l’appel de projets qui a lieu du 10 février au 20 ma…

tarifs en vigueur du 1 er avril 2025 au 31 mars 2026 (PDF 208 Ko) . Échéance et renouvellement Le permis est valide pour une durée d’un an, du 1er avril au 31 mars de l’année suivante. Vous serez…

la société du plan nord (PDF 197 Ko) Élizabeth Blais, présidente Date de nomination initiale : 11 mars 2015 Date de renouvellement : 5 juin 2019 Date de fin de mandat : 4 juin 2024 Statut : membre…

Appui aux initiatives internationales Suspension relative aux volets 1 et 3 et ajustements au volet 2 pour 2025-2026 Les volets 1 et 3 sont suspendus jusqu’à nouvel ordre et le seuil maximal de la…