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program implementation. An administrative database analysis in Québec, Canada , [PDF], [Québec], Institut national de la santé publique du Québec [2016], p. [894]-895 (Consulté le 29 mai 2018). GEE,…

: TBC 1-03 – MRC Rimouski-Neigette TBC 2-08 – Ville de Saguenay — CSSS Jonquière (Carrefour de santé Jonquière) et CSSS de Chicoutimi TBC 3-06 – Ville de Québec — Arrondissement La Cité-Limoilou…

planification stratégique afin d’optimiser ses ressources et les services offerts. (2 451 $) Le Réseau du sport étudiant du Québec sur la Côte-Nord bonifiera l’offre d’activités parascolaires…

immatriculées au Registraire des entreprises qui : ont leur siège et leur principal établissement au Québec et qui y réalisent la majorité de leurs activités; offrent à la population ou à leurs…

– Relocalisation progressive des résidentes et résidents pour la création d’une zone tampon Mesure 2 – Mise en place d’un comité de vigie indépendant Mesure 3 – Création d’un observatoire de…

2021 (PDF 2,09 Mo) Indicateur de la gestion intégrée des ennemis des cultures : résultats 2017 (PDF 3,27 Mo) Indicateur de la gestion intégrée des ennemis des cultures : résultats 2012 (PDF 2,42 Mo)…

divers éléments de preuve visant à obtenir le « 810 » ou le « 810.03 ». À la fin de leur enquête, 2 situations peuvent se produire. Si les faits révèlent qu’un crime a été commis ou permettent de…

Charte de la Ville de Montréal (chapitre C-11.4) article 88; Charte de la Ville de Québec (chapitre C-11.5) article 72.2; Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (chapitre…

stabilisation du tuyau ou du fossé nécessaires sont réalisés sur une superficie de 4 m 2 ou moins en rive et de 4 m 2 ou moins en littoral. Si les caractéristiques des conduites du système d’aqueduc,…

l'administration de la Société et de responsabiliser ses administrateurs et dirigeants. Section 2 – Champ d’application 2. Le présent code s'applique aux administrateurs du conseil…