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enfants, amis, etc.). Vous pouvez participer à l’audience sur la détermination de la peine en remplissant une déclaration de la victime . Aide au témoignage et protection de votre vie privée Il est…

sera accordé au partenaire québécois du projet exclusivement. Les partenaires nordiques doivent remplir le formulaire du Conseil nordique des ministres et se conformer aux modalités de financement de…

objectifs du volet; doit être soumise au moyen du Formulaire de présentation d’une demande , dûment rempli, signé et accompagné de tous les documents exigés (voir la section Présentation de la…

processus sera humanisé afin que les employés handicapés communiquent avec une répondante plutôt que de remplir un formulaire électronique. S’assurer que les installations techniques mises en place…

sexuelle de l’organisme; Être soumise au moyen du Formulaire de présentation d’une demande , dûment rempli, signé et accompagné de tous les documents exigés (voir la section Présentation de la…

continues à l’intérieur des vides de construction. Ces espaces clos doivent être munis de gicleurs ou remplis d’isolant incombustible pour éviter une éventuelle propagation dissimulée du feu. Bien…

d’études françaises de l’Université de Moncton de 1975 à 2011, M. Raoul Boudreau a eu une carrière bien remplie. Directeur de son département, président du Comité des études supérieures, membre du…

on d’une demande » des modalités d’application du programme (PDF 317 Ko) . Vous devez également remplir le formulaire de demande d’aide (PDF 768 Ko) du Programme d’aide financière aux véhicules hors…

faire reconnaître des heures d’expérience acquise en mécanique de remontées mécaniques de surface, remplissez le formulaire Attestation de l’expérience de travail dans le domaine de la mécanique de…

créant ainsi un piège dans lequel les PCR adultes restent pris et meurent. Le piège « réservoir », rempli avec de l'huile végétale, peut être nettoyé et réutilisé. Les PCR adultes y tombent et se…