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  • Volet 1 : Restauration de biens patrimoniaux

    /culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations/volet-1-restauration-de-biens-patrimoniaux

    atteindre, selon le type de bien, un maximum établi dans le tableau suivant : Tableau I – Taux de contribution maximale en fonction du type de bien et de clientèle Type de bien et de clientèle…

    Mise à jour : 15 octobre 2025
  • Performance du réseau de la santé et des services sociaux

    /sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/performance-reseau-sante-services-sociaux

    01 – Bas-St-Laurent 02 – Saguenay – Lac-Saint-Jean 03 – Capitale-Nationale 04 – Mauricie et Centre-du-Québec 05 - Estrie 06 – Montréal 07 – Outaouais 08 – Abitibi-Témiscamingue 09 – Côte-Nord 10 –…

    Mise à jour : 22 janvier 2026
  • Rapport complet : Université québécoise du futur

    pdf 12,73 Mo Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf

    périphériques est à la baisse. - Personnel de direction : +12 % - Personnel professionnel et de gérance : +18 % - Personnel de bureau : - 8 % - Personnel…

    Mise à jour : 19 février 2021
  • Bien s'informer avant d'adopter un animal

    /agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/animaux-compagnie/prendre-soin/adoption-responsabilites

    sécurité et le bien-être des animaux . À consulter aussi Conseils pour vos animaux – Ordre des médecins vétérinaires du Québec Animaux de compagnie : animaux en santé, famille en santé – Gouvernement…

    Mise à jour : 28 novembre 2025
  • Volet 4 : Restauration des œuvres d'intégration

    /culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations/volet-4-restauration-des-oeuvres-dintegration

    entité se trouvant dans l’une ou l’autre des situations indiquées dans les paragraphes précédents. Biens admissibles Est admissible au volet 4 du programme une œuvre d’art public créée depuis 1961 en…

    Mise à jour : 15 octobre 2025
  • Un logis bien pensé - j'y vis, j'y reste!

    pdf 18,01 Mo logis-bien-pense.pdf

    pDF) ISBN 2-551-19142-4 (1re édition) Dépôt légal – Bibliothèques et Archives nationales du Québec, 2013 © gouvernement du Québec – 2013 100 % un logis bien…

    Mise à jour : 24 juin 2025
  • Lancement du plan d’action 2024-2029 La fierté de vieillir

    /gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/publications/politique-vieillir-vivre-ensemble/evenements-politique-vieillir-vivre-ensemble/lancement-plan-action-gouvernemental-2024-2029-fierte-vieillir

    plan d’action gouvernemental 2024-2029 La fierté de vieillir Le 31 mai 2024, le lancement du plan d’action gouvernemental 2024–2029 La fierté de vieillir s’est tenu à Québec en présence de plus de…

    Mise à jour : 20 novembre 2025
  • Le budget complet du cégep Montmorency pour l’année financière la plus récente disponible (prévisionnel et/ou réel selon disponibilité) et le détail du budget alloué au département des sports pour la même période, incluant notamment les mont

    pdf 471 Ko 24-862_Diffusion.pdf

    s reportées - $ - $ - $ Sous-total - $ - $ - $ Contributions et donations de tiers (immos et autres que immos) Subventions ou contributions – Autres 427 211…

    Mise à jour : 17 avril 2025
  • nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

    pdf 2,05 Mo 22-587_Diffusion.pdf

    organisme scolaire, combien d’élèves ont vécu ou vivent un bris de service : - À l’éducation préscolaire? - À l’enseignement primaire? - À l’enseignement…

    Mise à jour : 6 juin 2023
  • Dossiers soumis en 2024-2025

    /premier-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2024-2025

    de baignade - Nouveau chapitre IX du Code de sécurité - Chapitre X du Code de construction (PDF 810 Ko) Accès à l'avortement Plan d'action gouvernemental sur l'accès à l'avortement 2024-2027…

    Mise à jour : 19 février 2026

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