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Statistiques sur le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

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nettes de personnel éducateur Trimestre Nombre d'embauches nettes 1 er avril au 30 juin 2025 1861 1 er juillet au 30 septembre 2025 1319 1 er octobre au 31 décembre 2025 833 Proportion de…

Mise à jour : 20 avril 2026

Pêche : Nouveautés à la réglementation

/tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/peche-sportive/nouveautes

règles générales de pêche sportive sont publiées tous les deux ans le 1 er avril. Vous trouverez ici toutes les nouveautés en vigueur le 1 er avril 2024 . Pour connaître les modifications qui…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Appels à projets – Programme d’appui à la francophonie canadienne

/gouvernement/politiques-orientations/langue-francaise/francophonie-canadienne/programme-appui/appels-projets

économique : 1 er au 30 juin 2026 Appels conjoints en coopération intergouvernementale Île-du-Prince-Édouard : 1 er avril au 15 mai 2026 Manitoba : 7 avril au 13 mai 2026 Nouveau-Brunswick : 4 au 28 …

Mise à jour : 1 avril 2026

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-3/demandes-acces

ministériel depuis le 1 er novembre 2022 1 er mars 2024 4 mars 2024 Réponse (PDF 223 Ko) 62-2023-2024 Achats effectués sur Amazon entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2023 29 février 2024 1 er…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-2/demandes-acces

ministériel depuis le 1 er novembre 2022 1 er mars 2024 4 mars 2024 Réponse (PDF 223 Ko) 62-2023-2024 Achats effectués sur Amazon entre le 1 er janvier et le 31 décembre 2023 29 février 2024 1 er…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Registre public des droits réels et immobiliers relatifs au stockage de gaz naturel et aux conduites de gaz naturel et de pétrole

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/production-approvisionnement-distribution/puits-hydrocarbures/registre

(du 1 er janvier 2020 au 23 mai 2023) (PDF 109 Ko) Abandons de licences (du 19 octobre 2015 au 31 décembre 2019) (PDF 671 Ko) Autorisation de construction ou d’utilisation d’une conduite (du 1 er…

Mise à jour : 2 mars 2026

Exemptions permettant l’ouverture des commerces en dehors des périodes prévues

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/commerce/ouverture-commerces/exemptions

(jusqu’en 2030) Mauricie Trois-Rivières (centre-ville) : Du 1 er mai au 31 octobre (jusqu’en 2026) Montérégie Saint-Paul-de-l’Île-aux-Noix : Du 1 er mai au 31 octobre (jusqu’en 2027)…

Mise à jour : 24 mars 2026

Décisions et documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information - 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/justice/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces/2025

ouvertes ou de causes fermées relativement aux articles 293.1, 293.2 et 273.3(1) du Code criminel depuis 2015 (PDF 147 Ko) 28 mars 2025 1 er avril 2025 BSM-2025-004981 Statistiques sur les délais…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces

dépenses de M. Gilles Bélanger 1 er mai 2026 1 er mai 2026 Décision (PDF 317 Ko) 04-2026-2027 Aides gouvernementales accordées par le MCN 30 avril 2026 30 avril 2026 Décision (PDF 1,27 Mo) Demandes…

Mise à jour : 1 mai 2026

Documents transmis lors d’une demande d’accès à l’information

/gouvernement/ministeres-organismes/finances/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

n : 12 mai 2025 Date de diffusion : 13 mai 2025 Taxe d’accise sur les produits du tabac (PDF 1,42 Mo) Numéro de dossier : 2025-10779 Date de transmission : 5 mai 2025 Date de diffusion : 7 mai 2025…

Mise à jour : 20 avril 2026

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