Résultats de recherche

16, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 78, 79, 80, 81, 82 Du 25 octobre au 1 er février 24, 25, 83, 84, 85, 86 Du 25 octobre au 1 er mars 54, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64, 65, 66 Du 18 octobre…

(du 11 mai 2020 au 14 septembre 2020) Cadre normatif Novoclimat – Maison (PDF 665 Ko) (du 31 janvier 2019 au 10 mai 2020) Guides du participant Guide du participant Novoclimat (PDF 354 Ko) (du 1 er…

les personnes aînées - 1 er avril 2018 au 31 mars 2019 Rapport annuel 2017-2018 - Entente-cadre nationale pour lutter contre la maltraitance envers les personnes aînées - 30 mai 2017 au 31 mars 2018…

La date limite pour faire une demande de révision est le 1 er octobre pour l’épreuve de mai, le 1 er novembre pour l’épreuve d’août et le 1 er mai pour l’épreuve de décembre. Le Ministère ne traite…

version imprimable. Décision du 1 er octobre 2025 Décision concernant l’interdiction de faire des feux à ciel ouvert en forêt ou à proximité (PDF 500 Ko) à compter du 1 er octobre, à 8 h. Carte des…

La date limite pour faire une demande de révision est le 1 er octobre pour l’épreuve de mai, le 1 er novembre pour l’épreuve d’août et le 1 er mai pour l’épreuve de décembre. Le Ministère ne traite…

créditée; du 1 er janvier 2020 au 31 décembre 2020 = année de service non créditée; du 1 er janvier 2021 au 31 décembre 2021 = 1 année de service créditée; du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 = …

municipaux ont jusqu’au 1 er septembre 2025 pour transmettre leur directive au ministère de la Langue française. Les organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la Charte ont, pour…

(volet 1) Hiver/Printemps 2026 : 1 er décembre 2025 au 13 février 2026 Phases 1 et 2 Dépôt d’une demande de financement pour une entente débutant le 1 er mai 2026 Printemps/Été 2026 : 2 mars au 15 …

déposer une demande de révision correspond à la plus tardive des échéances suivantes : Avant le 1 er mai qui suit l’entrée en vigueur du rôle d’évaluation; 60 jours suivant l’expédition de l’avis…