Résultats de recherche

sur leur territoire, au même titre qu’elles le sont pour le développement économique local, l’environnement, la salubrité, la sécurité, etc. Elles peuvent l’exercer de manière concurrente,…

rencontré par un comité afin d’identifier ses objectifs. Ainsi, ce comité peut sélectionner l’environnement répondant le mieux au profil et aux aspirations du bénévole. L’organisme souligne, aux…

si le projet est assujetti ou non à la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics. Pour ce faire,…

leur autonomie et leurs pouvoirs Projet de loi n o 102 , Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres…

ponctualité leur organisation leur pondération leur discrétion leur sens civique leur respect de l'environnement leur attachement au développement durable Ils aiment consommer les produits…

diffusion : 9 octobre 2024 N o 2425 ‑ 115 Constats d’infraction en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (PDF 654 Ko) Date de transmission : 8 octobre 2024 Date de diffusion : 10 octobre…

libre-service aux demandes du CA. Assurer le soutien pour les rapports développés par le MO dans l'environnement informationnel (EI). Prise en charge de la ligne dédiée aux appels des…

de base aux citoyennes et citoyens; améliorer la qualité de vie des collectivités et de leur environnement. Le PRIMEAU 2023‑2033 est doté d’une enveloppe d’aide financière de 2,4 milliards de…

des jeunes : estime de soi, habiletés sociales, habitudes de vie, comportements sécuritaires, environnements favorables et services préventifs. Les actions proposent un contenu approprié et adapté.…

complètes associées (un PDF par page). Copie du certificat d’autorisation de travaux du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) lorsque le projet…