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Nouveau Fonds Chantiers Canada-Québec, volet Fonds des petites collectivités N° 8 – 17 septembre 2015 Les municipalités de moins de 100 000 habitants ont maintenant accès à un nouveau programme pour…

Saint-Armand (Québec) J0J 1T0 jean-yvesbriere@videotron.ca Possibilité d’audition virtuelle Études Licence en droit, Université de Montréal Scolarité de maîtrise en droit Membre du Barreau du Québec…

zones exposées aux glissements de terrain, à l’érosion côtière et aux inondations : Portail IGO2 Données Québec Application Territoires Vérifier si une propriété est située en zone inondable ou dans…

l’information et de la protection des renseignements personnels 425, rue Jacques-Parizeau, 4 e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 418 643-4820 acces@mess.gouv.qc.ca Protection des renseignements…

sauvage sont en expansion depuis une trentaine d’années dans plusieurs régions du Québec. Le succès de chasse de 2024 (PDF 2,00 Mo) montre que le dindon sauvage se porte bien, et ce, malgré une…

( Light Detection and Ranging ) est acquise sur l’ensemble du Québec méridional. Avec un total de 529 000 km 2 couverts en 2022, le Québec demeure un chef de file en matière d’acquisition et de…

inégalités; de Québec numérique; du Réseau d’expertise en éthique de données; de Votepour.ca. Pour les organismes publics , les membres sont des représentants : du gouvernement du Québec; de…

admissibles , votre véhicule doit : être immatriculé pour la première fois au Québec; ne pas avoir été immatriculé à l’extérieur du Québec auparavant; être acheté ou loué à long terme (12 mois et…

Programme d'adaptation de domicile Ce programme de la Société d'habitation du Québec offre une aide financière pour l'exécution de travaux visant à adapter le domicile de personnes…

2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID‑19 a été publié à la Gazette officielle du Québec (2021, G.O. 2, n° 17B, 2111B) le 30 avril 2021 et entrera en vigueur le 15 mai 2021. Ce règlement…