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Loi sur la qualité de l’environnement (RLRQ, chapitre Q-2) Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (RLRQ, chapitre Q-2, règlement 34.1) [...] potable . Pour obtenir de…

naturel comprimé . Les certifications en Technique de carburation au gaz classe 1 ( TCG-1 ), classe 2 ( TCG-2 ) et classe 3 ( TCG-3 ) sont requises si vous installez, mettez en service, inspectez,…

organisme (PDF 319 Ko) – Aide-mémoire (PDF 422 Ko) 2. Déposer le formulaire ou votre demande Vous déposerez votre demande par le Greffe numérique judiciaire du Québec , en personne, au comptoir du…

Capitale-Nationale et de Lévis . Centre-du-Québec Voici quelques exemples d’actions réalisées en 2023-2024 par l’équipe de la Direction régionale du Centre-du-Québec. Investir pour l’autonomie…

commençant à répondre aux questions de la 2e partie); La plaignante affirme avoir été la première à souligner le problème informatique, car elle avait commencé par la partie 2 de l’examen, où le…

n de l’utilisation des biens-fonds a été élaboré à cette fin. Le Manuel d’évaluation foncière du Québec (MEFQ) en documente l’utilisation et la description. Constitué d’un code de 4 chiffres (ex :…

d’évolution des clientèles hors Québec Sondage visant à mieux connaître l'évolution des clientèles hors Québec dans les entreprises d'hébergement au sein des régions couvertes par Québec…

publication de l’Enquête sur la maltraitance envers les personnes aînées au Québec (EMPAQ) par l’Institut de la statistique du Québec. Le premier Plan d’action gouvernemental pour contrer la…

hospitalisées pour cause de noyade en moyenne chaque année Lire le contenu de la note numéro 2 ; Au Québec, 14 % des noyades surviennent dans une piscine, alors que près de 57 % d'entre elles…

marché du travail de la région du Centre-du-Québec Au Centre-du-Québec, la performance du marché du travail est excellente; on observe un faible taux de chômage (2,5 % en juillet 2023) et un nombre…