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concernant une entreprise de commercialisation admissible peut bénéficier d’un congé, quant à l’impôt du Québec, sur le revenu provenant de cette entreprise, pendant une période pouvant atteindre dix…

Guide sur les principes d'indemnisation des producteurs agricoles relativement aux puits municipaux N o 2 – 17 juillet 2007 Le Règlement sur le captage des eaux souterraines (RCES) a pour objet,…

personnel concerne une personne physique et permet de l’identifier Lire le contenu de la note numéro 2 . Un nombre important de renseignements peuvent être qualifiés de personnels Lire le contenu de…

également servir d’hôte au champignon. Signes et symptômes de la maladie Dès août, des taches jaunes de 1 à 2 mm apparaissent sur les aiguilles de l’année. Avec le temps, ces taches brunissent et…

les poissons. Les poux peuvent servir de vecteur pour les nématodes Lire le contenu de la note numéro 2 et les virus. Risque pour la santé des animaux domestiques Les poux du poisson ne présentent…

sondage a été mené à l’été 2018 auprès de 45 % des entreprises déterminantes de toutes les régions du Québec. Une entreprise est jugée déterminante pour une région, une municipalité régionale de…

usine en différentes dimensions et transformés selon les besoins. Les types de pierres exploitées au Québec incluent notamment le granit Lire le contenu de la note numéro 1 , le calcaire, le marbre,…

(un organisme est défini par la Loi sur l’administration financière [RLRQ, chapitre A-6.001 article 2]). Par contre, d’autres services offerts requièrent une entente au préalable avec le Registraire.…

la coqueluche au Québec. La maladie est plus grave chez les bébés de moins de 1 an qui sont plus à risque d’être hospitalisés. La vaccination au cours de la grossesse et celle prévue à 2, 4 et 12…

systèmes informatiques (code CNP 22222) et l’appellation testeurs/testeuses de jeux vidéo Niveau : FEER 2 - Un diplôme d’études collégiales, un programme d’apprentissage de deux ans ou plus, ou des…