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modification permettra à une municipalité de préparer un programme municipal d’habitation visant les personnes ou les familles à revenu modeste. Transmission d'informations Les modifications…

de vie propices à la réussite éducative qui sont inclusifs, sains et respectueux des besoins des personnes et de leurs conditions. Le Ministère compte environ 600 employés qui soutiennent le réseau…

Dans leur parcours vers l’exercice d’une profession au Québec, les personnes formées hors du Québec ou celles qui ont un parcours atypique doivent souvent réussir un stage ou une formation d’appoint.…

politique d’accueil et d’intégration des personnes immigrantes. Assurer l’accompagnement des enfants handicapés lors d’activités de loisir. Soutenir les personnes en situation d’itinérance et…

l’immeuble. Si le projet d’installation de bornes de recharge est géré par une personne résidant dans l’immeuble, cette personne doit avoir acquis un véhicule électrique immatriculé à son nom au…

vous n’avez pas de lien de filiation avec la personne qui a commis cette agression, vous pouvez tout de même, dans certains cas, hériter de cette personne ou d’un membre de sa parenté. Vous pourriez…

les périodes d'absences Voir plus Changement d’emploi d'une personne assurée Informations concernant le changement d'emploi d'une personne assurée Voir plus Entrée en fonction…

renseignements obtenus du DSQ et intégrés au dossier local ne peuvent pas être communiqués à d’autres personnes sans votre consentement écrit . Cependant, ils pourraient être communiqués, sans votre…

Définition des droits de scolarité auxquels sont soumis ces étudiants ainsi que les catégories de personnes qui sont exemptées du montant forfaitaire. Politique relative aux droits de scolarité…

Québec, on bouge en plein air Ensemble, relevons le défi d’une participation réussie – Plein air et personnes handicapées Fondements de la pratique sportive au Québec Programmes multisports en milieu…