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Centres de dépistage désignés - Programme québécois de dépistage du cancer du sein

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ans; Détenir la certification en mammographie du Laboratoire de santé publique du Québec de l’Institut national de santé publique du Québec. Cette certification atteste notamment que les appareils de…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Règles concernant les véhicules d’entretien des sentiers de véhicules hors route

/transports/circulation-securite-routiere/regles-conseils-mode-transport/vehicules-hors-route/vehicules-entretien-sentiers

véhicule d’entretien Pour conduire un véhicule d’entretien sur un sentier, une route, une terre publique ou une terre privée appartenant à une municipalité, il faut respecter les conditions suivantes…

Mise à jour : 15 janvier 2024

Milieu : salubrité alimentaire et prévention des contaminations

/sante/alimentation/salubrite-aliments-prevention-risques/etablissements-alimentaires/approche-5m/milieu

à limiter les risques de contamination. Pour garantir un entreposage sécuritaire des aliments, consultez la page Conseils pour un entreposage sécuritaire . Gestion des animaux et des insectes Aucun…

Mise à jour : 19 septembre 2025

Commerce international des produits bioalimentaires

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/industrie-bioalimentaire/statistiques-publications-industrie-bioalimentaire/indicateurs-economiques/commerce-international-produits-bioalimentaires

Source : Global Trade Tracker; compilation du MAPAQ. Publications Pour obtenir des statistiques détaillées sur le commerce international, consultez les documents : Exportations bioalimentaires…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Aide financière pour la réalisation d’études sur l’efficacité énergétique dans les secteurs maritime, aérien et ferroviaire (volet 3)

/transports/aide-financiere/aerien-maritime-ferroviaire/efficacite/volet-3

à mentionner, dans toute communication publique, le soutien financier du gouvernement du Québec dans le cadre du présent programme. Pour en savoir plus, consultez le Protocole de visibilité pour les…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Commerce de détail alimentaire et services de restauration

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/industrie-bioalimentaire/statistiques-publications-industrie-bioalimentaire/donnees-economiques-secteurs-activite-bioalimentaire/commerce-detail-alimentaire-services-alimentaires

commerciale, en 2024 Source : Statistique Canada; compilation du MAPAQ. Publications Pour obtenir des statistiques détaillées, consultez les documents : Ventes des détaillants alimentaires au Québec,…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Plainte concernant un processus d'appel d'offres public ou d'avis d'intention

/gouvernement/ministeres-organismes/education/plaintes-recours/plainte-processus-appel-offres-public-avis-intention

normatif. La plainte peut également être relative à la conclusion d’un contrat de gré à gré si, après publication d’un avis d’intention dans le SEAO, les documents relatifs publiés au SEAO ne…

Mise à jour : 12 mai 2025

Statistiques et travaux de recherche en matière correctionnelle

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/statistiques-correctionnelles

Retour à la page Publications Statistiques et travaux de recherche en matière correctionnelle Dans cette page : Analyse prospective de la population carcérale des établissements de détention du…

Mise à jour : 2 avril 2026

Plaintes et recours auprès du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/plaintes-recours

sur l’encadrement de la gestion des plaintes et des commentaires de la clientèle au Ministère, consultez notre Politique-cadre (PDF 358 Ko) . Vous n’avez pas à communiquer avec l’équipe de la gestion…

Mise à jour : 18 février 2026

Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

/gouvernement/politiques-orientations/plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations

la Faune et des Parcs (MELCCFP), des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) et de la Sécurité publique (MSP) a permis de nombreuses avancées afin d’accroître la résilience des communautés face…

Mise à jour : 16 mars 2026

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