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Réduire son exposition au plomb Dans cette page : Description Réduire la concentration de plomb dans l’eau potable L’alimentation et le plomb Réduire son exposition à la peinture à base de plomb…

Médicaments biosimilaires À propos des médicaments biosimilaires Description, sécurité, surveillance, avantages, efficacité des médicaments biosimilaires et informations sur leur remboursement et le…

Une municipalité ou une communauté autochtone peut identifier un élément du patrimoine immatériel, un personnage, un événement ou un lieu historique pour reconnaître sa valeur patrimoniale.…

Une municipalité locale, une municipalité régionale de comté ou une communauté autochtone peut citer un immeuble patrimonial ou un site patrimonial situé sur son territoire, de même qu’un document,…

Le régime d’ordonnance est une mesure de précaution pour protéger un bien susceptible de présenter une valeur patrimoniale menacée ou qui semble l’être. Ce sont les municipalités locales, les…

Pour protéger, mettre en valeur et favoriser la transmission d’un élément du patrimoine culturel auquel une importance significative est reconnue, il est possible de lui attribuer un statut légal. Il…

Encadrement des marchés agricoles et alimentaires Décisions, avis de séances publiques, conventions de mise en marché et registres publics Accéder directement aux répertoires des décisions rendues,…

Types de statuts légaux et mesures de précaution Déclaration d’un site patrimonial Un territoire dont la connaissance, la protection, la mise en valeur ou la transmission présente un intérêt public…

Les femmes en bonne santé et qui vivent une grossesse normale sont admissibles à un suivi par une sage-femme. Les rencontres de suivi entre la femme et sa sage-femme de même que les examens réalisés…

Les sages-femmes sont des professionnelles de la santé qui offrent des soins pendant la grossesse, lors de l’accouchement et jusqu’à 6 semaines après la naissance. Pour qu’une femme puisse être…