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généralement pas à assumer les frais occasionnés par ce préjudice. Elle peut notamment recevoir des traitements médicaux ou des soins à domicile et se faire rembourser des frais liés à l’achat de…

conséquent, différents services non inclus dans le programme pourraient être aux frais du patient. Par exemple, les frais pour l’entreposage des embryons congelés au-delà d’une année devront être…

autorisées Des quais de livraison Ce que le service ne comprend pas (à titre indicatif) S. O. Options de service Plusieurs options peuvent être ajoutées au service, moyennant des frais…

Déploiement en mode haute densité: Cette méthode de livraison permet de tirer profit des performances élevées prévues avec la norme 802.11ac. Cette livraison implique la désactivation des radios 2.4…

service ne comprend pas (à titre indicatif) Frais de construction de fibre si requis; Préparation de l’environnement physique pour l’installation des équipements; Frais pour des ressources à…

coût final était plus élevé que celui qui était indiqué (18,7 %) et qu’il y avait des problèmes de livraison du produit après l’achat (18,6 %). L’absence de besoin ou le manque d’intérêt (65,2 %)…

demande S.O Conditions requises S.O Frais de construction exceptionnels Dans certaines circonstances exceptionnelles, le client pourra avoir à assumer une partie des frais de construction inhérents à…

territoire. Faire planter des arbres le long des chemins municipaux et des places publiques, à ses frais ou aux frais des contribuables d'une partie seulement du territoire de la municipalité.…

sur les conditions et les cas requérant une autorisation de la Régie de l’énergie Règlement sur les frais payables à la Régie de l’énergie Règlement sur la procédure de recrutement et de sélection…

(bénévolat, biens et services). Frais de fonctionnements, d’exploitation ou d’administration directs ou indirects. Frais usuels liés à l’entretien et à l’exploitation. Frais de financement.…