Résultats de recherche

référence aux personnes qui habitent sur l’île de Grande-Bretagne, qui est composée de l’Angleterre, du Pays de Galles et de l’Écosse. Le gentilé « Anglais » fait seulement référence aux personnes…

40, 41) Le conseil municipal de Québec peut se doter d’un conseil des arts s’il le souhaite. Une personne domiciliée sur le territoire de Québec ou de Wendake pourra être nommée membre du conseil des…

500 $ CA par personne. Indemnités quotidiennes de séjour des participantes et participants québécois (hébergement et repas) pour un maximum de sept jours et de 300 $ CA par jour, par personne. Frais…

utilisé. L’incidence annuelle de traumatismes craniocérébraux légers (TCCL/CC) tourne autour de 600 personnes sur 100 000. Le TCCL/CC est donc la catégorie de trouble craniocérébral la plus…

total de 15 animaux ou plus peut être composé de chats, de chiens ou des deux. Par exemple : Une personne possédant 10 chats devra obtenir un permis si elle souhaite adopter 5 autres chats ou 5…

au programme. Partenaires d’affaires Si vous avez démarré votre entreprise avec d’autres personnes que la personne incluse dans la demande à titre de conjointe, conjoint, d’épouse ou d’époux, un…

le temps de rendre compte de votre gestion à la fin de votre fonction de tuteur aux biens. Toute personne intéressée peut contester l’inventaire et vous demander d’en dresser un nouveau. De plus, si…

en recherche, dont 3 644 bourses d’excellence pour les meilleurs talents. Abonnement de 27 909 personnes aux comptes de médias sociaux. Effets du FRQSC sur le financement de la recherche Avis de…

zone, les usages et les densités d'occupation du sol applicables à un PAE (afin d'informer les personnes intéressées par la vocation ultérieure de la zone); établir la procédure relative à…

conciliateurs et les agentes et agents de relations de travail interviennent, à titre de tierces personnes neutres et impartiales, dans la recherche du règlement de litiges. Leur action vise à amener…