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Psychologues

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de déontologie et qu’elle ait modifié pour la troisième fois sa convention de stage ; elle a des ajustements à apporter à la convention afin que celle-ci soit préapprouvée ainsi que le stage.…

Mise à jour : 13 février 2026

Comptes publics 2024-2025 – Volume 1 – États financiers consolidés du gouvernement du Québec

pdf 2,15 Mo CPTFR_vol1-2024-2025.pdf

sont des conventions de revente ou des conventions de rachat. Le gouvernement débourse ou encaisse un montant au moment de la conclusion de ces opérations.…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Lois et règlements | Ministère de la Justice

/gouvernement/ministeres-organismes/justice/cadre-legal-transparence/lois-reglements

t des Publications du Québec et sont officiels. Accès à l'égalité en emploi dans des organismes publics (Loi sur l') Accès à la justice en instituant le Service administratif de rajustement des…

Mise à jour : 13 août 2025

Droits forestiers consentis

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compilées par région administrative. Consulter les copies des ententes Convention de gestion territoriale avec les MRC Les conventions de gestion territoriale (CGT) sont aussi des ententes de…

Mise à jour : 18 août 2025

Documents transmis par le ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre d'une demande d'accès à l'information pour l'année 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2024

2024-06-20 Date de diffusion : 2024-06-20 Numéro de la demande : 2024-047 Objet de la demande : Convention de subvention et amendement mentionnés au Décret 347‑2024 – Municipalité de…

Mise à jour : 17 juin 2025

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7,63 Mo 2023-13416.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES …

Mise à jour : 22 août 2024

2025 global korea scholarship application guide

pdf 915 Ko korea-scholarship-2025.pdf

University, Inha University, KAIST (Korea Advanced Institute of Science and Technology), KDI School of Public Policy and Management, Konkuk University,…

Mise à jour : 24 février 2025

Gouvernance du système de santé et de services sociaux et création de Santé Québec

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rétention du personnel. Les modalités seront définies dans le cadre du processus de négociation des conventions collectives. » Améliorer la fluidité du parcours des patients et patientes dans le…

Mise à jour : 19 septembre 2025

Demandes d'accès à l'information 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/ressources-naturelles-forets/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis/2024

l'Abitibi depuis que le Ministère procède au brulage de bâtiments situés illégalement sur le territoire public Décision (PDF 75 Mo) Date de transmission : 3 octobre Date de diffusion : 3 octobre…

Mise à jour : 11 avril 2025

Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

pdf 3,76 Mo rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf

conservation de la biodiversité La CDB fait partie, avec la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques et la Convention des Nations…

Mise à jour : 3 octobre 2024

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