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d'un * sont obligatoires. Renseignements sur l’organisme concerné Nom de l’organisme * Nom de la personne qui a traité votre plainte pour l’organisme (si cela s’applique) Date(s) des…

voyage traditionnels : 17 % Moteurs de recherche généraux : 15 % Agents de voyages ou voyagistes, en personne : 14 % Sites de réservation de voyages : 12 % YouTube : 12 % Principales ressources…

matières résiduelles. Elle peut également confier à une personne l'exploitation de son système. Un contrat en ce sens peut également prévoir que la personne assure le financement des travaux…

Chantal Rouleau. Mauricie Dans la Maison Albatros Trois-Rivières, les bénévoles accompagnent les personnes recevant des soins palliatifs et offrent du soutien à leurs proches. Les nouvelles recrues…

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ; une personne ou un organisme que cette loi assimile à un organisme public; un organisme à but non…

du logement social, des matières résiduelles, de la voirie locale ou du transport collectif de personnes Le pouvoir d’imposer des taxes Le conseil de la MRC déclare sa compétence dans certains…

section détaillée sur le financement). Relatifs au demandeur Le présent appel à projets s’adresse aux personnes morales sans but lucratif, aux coopératives et aux entreprises culturelles qui…

liées notamment à la protection des renseignements : personnels; fournis par un tiers (une autre personne ou une autre organisation que le DPCP); dont la communication doit être refusée en vertu de…

liées notamment à la protection des renseignements : personnels; fournis par un tiers (une autre personne ou une autre organisation que le DPCP); dont la communication doit être refusée en vertu de…

traitement UV est obligatoire pour toute personne qui effectue de façon autonome des travaux sur des petites installations de captage et de distribution d’eau. Cette personne s’assure que l’eau…