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pour son centre-ville, une vocation spécifique et exclusive (p. ex., bureaux, services administratifs, équipements communautaires); investir dans l'amélioration physique du centre-ville (p. ex.,…

d’affaires d’envergure internationale au Québec grâce à des incitatifs financiers dans le but de convaincre des décideurs et des décideuses de choisir le Québec pour accueillir leur évènement. Dans…

l’acquisition par le gouvernement du Québec de 203 hectares de terres ayant appartenu à la congrégation des Sœurs de la Charité de Québec. Situé en plein cœur de la ville de Québec, le projet…

représentants de l’Union des municipalités du Québec, de la Fédération québécoise des municipalités, de la Ville de Montréal, de la Ville de Québec, de Vivre en Ville et de l’Institut du Nouveau…

au Québec (PDF 1,48 Mo) . Liste des unités de gestion à contacter pour utiliser les martelodromes d’exercice : Abitibi-Témiscamingue Unité de gestion du Témiscamingue 75A, rue des Oblats Nord Ville-M…

crédits de taxes aux entreprises). Code municipal du Québec (chapitre C-27.1), articles 569 à 624 (ententes intermunicipales). Loi sur les cités et villes (chapitre C-19), articles 468 et 469.1…

avril 1994. Charte de la Ville de Longueuil (chapitre C-11.3) articles 58.4 et 74. Charte de la Ville de Montréal (chapitre C-11.4) articles 89.2 et 133. C harte de la Ville de Québec (chapitre…

métropole du Québec , (chapitre C-11.4), articles 89 et 89.1 (projets majeurs du conseil de la Ville soustraits de l’approbation référendaire). Charte de la Ville de Québec, capitale nationale du Qué…

l’Équerre Baie-Saint-Paul (Québec) G3Z 2Y7 La Malbaie 418 665-6485 1915, boul. de Comporté La Malbaie (Québec) G5A 1N9 Québec 418 646-3512 395, 55 e Rue Ouest, local A-129.B Québec (Québec) G1H 7M8…

de service itinérant de Ville-Marie (Bureau du Nord-du-Québec) Téléphone : 819 629-6473 Ligne sans frais : : 1 888 333-9072 Télécopieur : 819 629-6367 Palais de justice de Ville-Marie 8, rue Saint ‑…