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contenus d’information est principalement assumée par le propriétaire du média; journaux municipaux; personnes physiques exploitant des entreprises individuelles; organismes inscrits au Registre des…

La RBQ a pour mandat de veiller à la qualité des travaux de construction et à la sécurité des personnes, entre autres dans le domaine du bâtiment. Elle surveille l’application de la Loi sur le…

territoire agricole du Québec est nécessaire pour : une personne physique non résidente du Québec qui ne désire pas s’établir dans la province; une personne morale dirigée par des non-résidents. Une…

planification forestière . Faire participer les personnes et les organismes concernés Afin que tous les usages possibles soient pris en compte, toutes les personnes ou tous les organismes qui…

certaines fonctions courantes et essentielles à un tel bâtiment et à l’occupation de celui-ci par des personnes. Ce changement législatif vise une meilleure uniformité d’application des règles qui…

allergiques ou intolérants n’ont pas conscience de la présence d’allergènes dans les aliments. La personne responsable de l’activité culinaire doit éliminer tout allergène susceptible d’engendrer des…

d’exercice de la profession. La participation à l’un de ces stages est unique et non renouvelable . Les personnes ayant déjà effectué un stage dans le cadre de ce programme ne pourront soumettre de…

Laval, autoroute 440 » rappelle à notre mémoire le tragique carambolage qui a coûté la vie à quatre personnes. Toutefois, rien ne rendra justice aux souvenirs marquants de ceux et celles qui ont vécu…

et services. L’entreprise a mis sur pied des mesures concrètes qui facilitent l’intégration des personnes issues de l’immigration. Cordé Électrique collabore notamment avec Actions interculturelles…

Symptômes allergiques Autre Précisez les symptômes * Nombre de personnes ayant consommé l’aliment ou le repas visé Nombre de personnes malades Consultation médicale Avez-vous consulté un…