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Volet 3 : Amélioration des infrastructures et des équipements culturels

/culture/aide-financiere/immobilisations/aide-immobilisations/programme-aide-aux-immobilisations/volet-3-amelioration-des-infrastructures-et-des-equipements-culturels

reçues des ministères, organismes et sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada, incluant les crédits d’impôt, ainsi que des entités municipales qui ne sont pas directement…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Démarches à faire par les proches du défunt

/famille-et-soutien-aux-personnes/deces/que-faire/aide-memoire/proches

Décès ou transport du corps hors du Québec Si la personne est décédée au Canada, mais hors du Québec , vous devez vous adresser à une entreprise funéraire du Québec; hors du Canada , vous devez vous…

Mise à jour : 11 février 2026

Sélection des demandes

/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/ententes-developpement-culturel/ententes-developpement-culturel-municipales-regionales/selection-demandes

demandeur produit une demande d’aide financière, au moyen d’un formulaire accessible dans le service en ligne di@pason , qui est automatiquement acheminée à la direction régionale du Ministère…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Plan de mise en œuvre 2025-2030 du Plan pour une économie verte 2030. Analyse d’impact réglementaire, 2025

pdf 860 Ko air-pmo-2025-2030-plan-economie-verte-2030-06-2025.pdf

René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3823 13 Références bibliographiques Dunsky Expertise en énergie, Trajectoires de réduction…

Mise à jour : 23 juin 2025

Programme Aide au fonctionnement pour les institutions muséales.

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/aide-fonctionnement-institutions-museales/programme-aide-au-fonctionnement-pour-les-institutions-museales

dépenses donnant droit à un crédit d’impôt remboursable par le Québec; la portion remboursable de la taxe sur les produits et services et de la taxe de vente du Québec. Modalités de versement La…

Mise à jour : 16 janvier 2026

2025-0115_air.pdf

pdf 884 Ko 2025-0115_air.pdf

documents d’information. 12. PERSONNE-RESSOURCE Nicholas Toupin 400, boulevard Jean-Lesage, bur. 450 Québec (Québec) G1K 8W4 nicholas.toupin@opc.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 657 Ko AIR_202602_PL_stockage_carbone.pdf

permanente du carbone du Québec et d’développer des projets pilotes de séquestration permanente du carbone. Le Québec dispose d’un potentiel géologique…

Mise à jour : 12 février 2026

Analyse d'impart réglementaire du Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 613 Ko 2025-0193_air.pdf

permanente du carbone du Québec et d’développer des projets pilotes de séquestration permanente du carbone. Le Québec dispose d’un potentiel géologique…

Mise à jour : 24 mars 2026

PRHT_analyse_impact_reglementaire.pdf

pdf 605 Ko PRHT_analyse_impact_reglementaire.pdf

à 4 800, un coût total de 139 440 $ pour les formalités administratives peut être anticipé. Aucun impact n’est anticipé sur l’emploi. 4 d. Exigences…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Mesure d’aide ponctuelle aux médias autochtones

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/aide-ponctuelle-aux-medias-autochtones/mesure-daide-ponctuelle-aux-medias-autochtones

de la demande La demande d’aide financière est normalement produite en ligne, avec un formulaire accessible dans le service en ligne di@pason , et automatiquement acheminée à la direction du…

Mise à jour : 21 janvier 2026

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Programme Aide au fonctionnement pour les institutions muséales.

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

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