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municipal , (2005, chapitre 28) article 152 (contingentement en zone agricole). Charte de la Ville de Québec , (chapitre C-11.5), annexe C, article 85. Ministère des Affaires municipales, « Le…

métropolitaine de Québec Ce prix a été remis à la Communauté métropolitaine de Québec pour son projet Comité métropolitain sur la résilience territoriale La Communauté métropolitaine de Québec et ses…

dans plusieurs villes de Chine. Il comprend également un échange au Québec au moment duquel le Chronus Art Centre et un ou plusieurs artistes chinois seront en vedette. Partenaire du Québec ELEKTRA…

créneau d’excellence du Québec, une zone d’innovation ou une grappe industrielle +20 % +20 % Pourcentage d’augmentation de l’aide si l’événement se tient hors des villes de Québec et de Montréal +20…

commerciale et résidentielle Année de réalisation 2019 Région administrative Capitale-Nationale Ville Québec Description détaillée du projet Le 500 Saint ‑ Jean est un projet multiusage, commercial…

Région administrative Capitale-Nationale Ville Québec Description détaillée du projet Ce bâtiment est la tour résidentielle en bois massif la plus haute au Québec. Sa réalisation a débuté en 2015 à…

D’Estimauville, Ville de Québec, Québec, G1E 0H6, (arrondissement Beauport) connu et désigné comme étant le lot numéro 5 955 677 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Québec, autrefois,…

Loi touchent sept lois du Québec, dont la Loi sur les cités et villes et le Code municipal du Québec et la Loi sur la Société d’habitation du Québec ainsi que la Charte de la Ville de Montréal. La…

Construction multirésidentielle Année de réalisation 2017 Région administrative Capitale-Nationale Ville Québec Description détaillée du projet Le projet Condos Kaméléon est un projet innovateur…

Loi touchent sept lois du Québec, dont la Loi sur les cités et villes et le Code municipal du Québec et la Loi sur la Société d’habitation du Québec ainsi que la Charte de la Ville de Montréal. La…