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Mettre à jour les informations et documents constitutifs d’une entreprise au registre des entreprises Les plus consultés Accéder à Mon bureau au Registraire des entreprises Déclaration de mise à jour…

l'humain . Le virus se transmet généralement par la salive à travers une plaie ou une muqueuse. La personne ou l’animal infecté développe alors des symptômes irréversibles qui ne se soignent…

Si la personne ne s’exécute pas dans le délai fixé par le juge, la même disposition prévoit que la municipalité peut éliminer la cause d’insalubrité ou de nuisances aux frais de cette personne.…

volet 1 s’adresse aux organisations constituées selon l’une des formes juridiques suivantes : une personne morale à but non lucratif; une coopérative constituée en vertu de la Loi sur les…

spécifique, liée à la réalisation de projets destinés aux personnes aînées, est répartie en fonction de la population régionale des personnes âgées de 65 ans et plus (selon l’Institut de la…

couverture de responsabilité civile. Utilisation des véhicules Un seul conducteur autorisé Seule la personne ayant fait la réservation est autorisée à utiliser le service. Interdiction de fumer et de…

dossiers actifs en fonction de la catégorie. Les organismes suivants ne sont pas admissibles : Les personnes morales à but lucratif; Les ministères, les organismes budgétaires et les sociétés d'État…

Dans tous les cas il faut consulter un médecin lorsque : les yeux sont atteints; la personne fait de la fièvre; la personne présente des lésions importantes (plus grandes qu'une pièce de 25 cents);…

valorise ces acteurs essentiels de la vie culturelle en milieu rural. Dès la nomination d'une nouvelle personne responsable de bibliothèque, elle est accompagnée par une conseillère qui lui…

leur population et de l’indice de vitalité économique (IVE) disponible à leur égard; Le montant par personne des bénéficiaires ayant un IVE négatif sera bonifié selon les pourcentages suivants :…