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2021, l'industrie québécoise du caoutchouc regroupait 82 entreprises et employait plus de 6 000 personnes. Elle occupait ainsi le 2 e rang sur le plan de l'importance au Canada, après l'Ontario.…

l'industrie québécoise de la plasturgie regroupait 422 entreprises et employait plus de 21 000 personnes. Elle occupait ainsi le 2 e rang sur le plan de l'importance au Canada, après l'Ontario.…

responsable de la délivrance des permis d’occupation. Dans cette page : Absence de droits acquis Personnes visées Ouvrages visés Obtenir un permis d’occupation Tarification Période de validité…

gestion forestière de certains territoires à une communauté autochtone, à une municipalité, à une personne morale ou à un organisme. Régime forestier Ce qu’on appelle le régime forestier est…

Portefeuille numérique; Échanges sécuritaires de données; Représentation pour agir au nom d’une autre personne; Fracture numérique (mise en place de moyens pour diminuer son effet); Alimentation du…

et élus Veuillez noter que le Répertoire des municipalités n’a pas de valeur légale et que les personnes élues y sont présentées à titre informatif. Une élue ou un élu est proclamé comme tel au moyen…

l’utilisation de matériaux écologiques et recyclables, l’accessibilité, y compris les personnes à mobilité réduite, les personnes malvoyantes et malentendantes, et l’inclusion. Le résultat de…

culturel. Dépenses liées aux travaux réalisés par : le demandeur ou son personnel; le propriétaire; une personne liée ou ayant un lien de dépendance avec le demandeur ou le propriétaire. Dépenses non…

Dépenses admissibles Les dépenses suivantes sont admissibles : Les dépenses liées à l’embauche d’une personne qualifiée pour mettre en place le système de management de l’énergie (gestionnaire à…

moment où le gouvernement adoptera des orientations gouvernementales en matière de sécurité des personnes et des biens. Enfin, le projet de loi prévoit que le schéma doit être accompagné d’un…