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Document (PDF 6,57 Mo) Date de transmission : 3 mars Date de diffusion : 4 mars Nº 202602-55 Plans et devis des ponts de la Rivière Chigoubiche (R0203-01 et R0203-02) situé dans la Réserve faunique…

dans le cadre d’un appel d’offres sur invitation. Un ingénieur-conseil tente de faire modifier le devis d’un appel d’offres public d’une municipalité pour son client. Un représentant d’une entreprise…

de construction doit se conformer au Code . L'architecte ou l'ingénieur qui prépare des plans et devis pour des travaux de construction doit aussi se conformer au Code . La Régie du…

quinquennal d’aqueduc et d’égout. Le plan quinquennal d’aqueduc et d’égout est un ensemble de plans, de devis et d’autres documents portant sur l’exécution, pendant une période donnée, d’un ensemble…

Décision (PDF 5,47 Mo) Date de transmission : 7 juin Date de diffusion : 7 juin Nº 202304-48 Plan et devis indiquant l'emplacement du barrage pour former un réservoir pour emmagasiner les eaux du lac…

Décision (PDF 5,47 Mo) Date de transmission : 7 juin Date de diffusion : 7 juin Nº 202304-48 Plan et devis indiquant l'emplacement du barrage pour former un réservoir pour emmagasiner les eaux du lac…

226 Ko) Date de transmission : 30 juin 2022 Date de diffusion : 11 juillet 2022 N o 22-63 Document Devis ministériel du programme "Sécurité privée - Gardiennage" (code : AEP-4239) (PDF 189 Ko) Date…

l'état des vestiges architecturaux. Montréal, Ministère de la Culture et des Communications. 2001b Devis descriptif. Conservation de la maçonnerie. Fort Senneville. Montréal, Ministère de la…

publics (PDF 215 Ko) Date de transmission : 2023-08-18 Date de diffusion : 2023-08-24 N o 23-198 Devis ministériel du programme de Service à la clientèle (AEP-4213) afin d’y trouver les énoncés des…