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Précédent Découvrir les autres projets d'implantation simplifiée Ce volet simplifié du programme ÉcoPerformance offre une subvention aux producteurs serricoles qui souhaitent chauffer partiellement…

ce acquise avant le 22 juin 2018 : les lettres attestant les heures d’expérience qualifiante si elles contiennent tous les renseignements énoncés à la section 8.2 de la Directive concernant…

directs; les frais incidents; les taxes non remboursables; les coûts directs engagés avant la date de la lettre d’annonce, à partir de la date de l’inspection réalisée conformément à la Procédure…

N o 24-388 Tout document relatif aux EHDAA (ou toute autre appellation historique) publié par le ministère de l'Éducation du Québec (ou toute autre appellation historique) entre 1950 et…

temporaires de garde. Par exemple, si un autre de vos enfants est déjà admis dans l’un des services de garde sélectionnés, choisissez l’option « Cet enfant vit avec un autre enfant déjà admis dans ce…

tion des recommandations et des obligations relatives à l’accès physique aux locaux du ministère 8 . 8.2.1. Action prévue à l’intention de la clientèle : S’assurer qu’une intervention est effectuée…

2026-02-09 Date de diffusion : 2026-02-16 N o 25-747 Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS)…

documents, elle doit communiquer avec l’Office québécois de la langue française (OQLF) pour obtenir une lettre certifiant sa conformité au processus de francisation. Important Une entreprise dont le…