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maximale de trois ans et peut couvrir les années 2023-2024 à 2025-2026. Elle est sous réserve des disponibilités budgétaires et des crédits votés par l’Assemblée nationale du Québec. À consulter…

les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (chapitre Q-2, r.34.1) , Muni-Express, N° 7, 7 juillet 2014 . Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal…

(PDF 2 Mo) Plan stratégique Tableau synoptique - Plan stratégique 2021-2026 du Curateur public (PDF 324 Ko) Plan stratégique 2021-2026 du Curateur public (PDF 3 Mo) Document de présentation du…

actionnaires et les détails sur leur actionnariat (nombre d’actions avec droit de vote et pourcentage de droit de vote), leur citoyenneté et si elles et ils sont domiciliés au Québec. Si le demandeur…

– Renseignements financiers sur le fonds consolidé du revenu : fonds général et fonds spéciaux (PDF 7,62 Mo) Volume 1 – États financiers consolidés du gouvernement du Québec Ce volume comprend les…

octobre 2025 Date de diffusion : 3 novembre 2025 Octobre N o F2025085 Pour les années 2021-2022, 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026, veuillez fournir le nombre d’éducatrice ou éducateur…

les administrateurs de participer à distance aux rencontres ainsi que de voter, et ce, en préservant le caractère secret du vote s’il est demandé. Les syndicats de copropriété pourront mettre en…

actionnaires et les détails sur leur actionnariat (nombre d’actions avec droit de vote et pourcentage de droit de vote), leur citoyenneté et si elles et ils sont domiciliés au Québec. Si le demandeur…

Modifications à la Loi sur les coopératives La Loi sur les coopératives a été modifiée le 24 février 2026. Les informations disponibles sur le site Québec.ca pourraient ne pas refléter ces…

on (RLRQ, c. F-5, r.1) et le Règlement sur les certificats de qualification sur l’apprentissage en matière de gaz, de mécanique de machines fixes et d’appareils sous pression (RLRQ, c. F-5, r.2)…