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générale ou sur le cursus des études, etc. communications.spu@sante.quebec Joindre le bureau du Registre national de la main-d’œuvre des techniciens ambulanciers et le bureau de l’équipe de gestion…

nationale et à certaines de ses commissions parlementaires. Protection des renseignements personnels Le registre des renseignements personnels sert à consigner toute communication ou utilisation de…

Reconstituer une société par actions québécoise au registre des entreprises On désigne par reconstitution l’action légale de reformer ou de constituer de nouveau une société par actions québécoise…

suivantes ne sont pas admissibles : est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics, incluant ses sous-traitants, inscrits à ce registre; a fait défaut de respecter ses…

que la date du transfert de l’immeuble correspond à celle de l’acte notarié ou de l’inscription au registre foncier. Dans le cas où cette date est postérieure à celle où le divorce est effectif (le…

maintien de la chaleur doivent être munis d’un thermomètre fiable et calibré. Vous devez aussi tenir un registre des prises de température. Choix des emballages et des contenants Les emballages et…

2024 Réponses aux demandes d'accès à l'information 2023 Protection des renseignements personnels Le registre des renseignements personnels sert à consigner toute communication ou…

Mesure 2 : Bonifier les données ouvertes du registre des entreprises Activité Statut Date de réalisation Résultat Rehaussement des données ouvertes du registre des entreprises en augmentant la…

suivantes ne sont pas admissibles : est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics, incluant ses sous-traitants inscrits à ce registre; a fait défaut de respecter ses…

volontés et préférences; Reconnaître les assistantes et assistants aux personnes majeures et tenir un registre public des assistantes et assistants reconnus; Accompagner les tuteurs et tutrices de…