Résultats de recherche

commémoration issues des milieux Admissibilité Le programme s’adresse aux demandeurs suivants : personne morale à but non lucratif; coopérative; entreprise collective; organisme municipal autorité…

l’utilisation d’énergies de remplacement. Ce programme ne s’applique pas au secteur du transport des personnes. Volets du programme Volet 1 : Acquisition de technologies Volet 2 : Acquisition de…

l’utilisation d’énergies de remplacement. Ce programme ne s’applique pas au secteur du transport des personnes. Volets du programme Volet 1 : Acquisition de technologies Volet 2 : Acquisition de…

l’utilisation d’énergies de remplacement. Ce programme ne s’applique pas au secteur du transport des personnes. Volets du programme Volet 1 : Acquisition de technologies Volet 2 : Acquisition de…

de l’amiante (abrogée) Décret concernant la continuation de la Société nationale de l’amiante en personne morale de droit public

dispositions relatives à la sécurité publique et édictant la Loi visant à aider à retrouver des personnes disparues

pour lesquelles elle requiert un permis. Permis pour les acheteurs et classeurs de grains Toute personne qui achète ou classe du grain doit être titulaire d’un permis d’acheteur pour chacun de ses…

en ce qui concerne son identification et l’exercice de ses droits; engendrer la dissolution de la personne morale constituée au Québec. Avis de radiation d’office Un avis de radiation est expédié à…

certaines maladies auto-immunes, c’est-à-dire celles où les anticorps attaquent les cellules de la personne. Il faut plusieurs dons de sang pour fabriquer des préparations d’immunoglobulines (Ig)…

La ou le propriétaire d’un terrain riverain adjacent au domaine hydrique de l’État ou une autre personne ayant l’autorisation de ce dernier peut, sans l’autorisation du ministre de l’Environnement,…