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Volet langues autochtones Appel de projets terminé L’appel de projets a pris fin le 17 mai 2024. Dans cette page : Objectif Admissibilité du demandeur Admissibilité du projet Objectif Le présent…

Relevant du ministre responsable des Relations avec les Premières Nations et les Inuit, le Secrétariat aux relations avec les Premières Nations et les Inuit (SRPNI) fait partie du ministère du…

Dans cette page : Demande d’accès à l’information Protection des renseignements personnels Projets de règlement Contrats et engagements financiers Frais et dépenses Demande d’accès à l’information…

Projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale Dans un contexte économique incertain, les projets sont plus…

Méthode pour euthanasier de petits poissons d'aquarium à la maison Les poissons sont des animaux capables de ressentir la douleur et le stress. Si votre poisson semble malade, il est recommandé de…

La Carte des rejets et des besoins thermiques du Québec s’adresse aux gestionnaires de municipalités ou d’organismes publics et aux responsables de projets de valorisation des rejets thermiques qui…

Coordonnées et structure du Secrétariat aux relations avec les Premières Nations et les Inuit Coordonnées générales Accéder aux coordonnées des renseignements généraux, des relations avec les médias…

Cadre légal et transparence de la Société d'habitation du Québec Accès à l'information Présenter ou consulter une demande d'accès à l'information. Voir la liste des contrats accordés, des engagements…

Voici la loi constitutive de la Société d'habitation du Québec ainsi que les règlements et décrets qui s’y rattachent. Loi sur la Société d'habitation du Québec (L.R.Q., chapitre S-8) S-8, r.1…

Programme de l'expérience québécoise (PEQ) Décisions concernant le Programme de l’expérience québécoise Le Programme de l’expérience québécoise (PEQ) a pris fin le 19 novembre 2025 et il n’est plus…