Résultats de recherche

projet-pilote permettant d’intégrer des ressources d’aide à la classe (2 ETC, ce qui correspond à deux personnes ou plus par établissement) sera mis en œuvre dans 100 écoles primaires québécoises.…

du cautionnement déposé peut être confisqué par le comité exécutif. Pouvoir suspensif Enfin, une personne chargée de l'application de la charte ou des règlements de la Ville de Québec peut également,…

générale au Québec; avoir la majorité de ses membres domiciliés au Québec lorsque le membre est une personne physique, ou établis au Québec dans les autres cas. Contribuable admissible Est admissible…

Règlement concernant l’adoption, sans organisme agréé, d’un enfant domicilié hors du Québec par une personne domiciliée au Québec n’exigent pas le recours à un organisme agréé pour adopter un enfant…

variables de quinze jours de travail suivis de trois jours de congé. Durant l'horaire de travail, la personne en poste doit être prête et disponible pour un décollage ou un départ dans un délai…

transports aériens médicaux à la population québécoise se trouvant en région éloignée, notamment aux personnes étant dans une situation d’urgence (évacuations aéromédicales), mais aussi dans un état…

offrent les pistes de solution suivantes pour la prévention de l'itinérance, l'accompagnement des personnes en situation d'itinérance et la sortie de l'itinérance : Sur le plan de la…

méthylmercure. Les règles de consommation énoncées par Santé Canada concernent en particulier les personnes enceintes, puisque le système nerveux du fœtus, qui est en développement, est plus…

qui correspond à l’installation que vous souhaitez exploiter. Le profil OSTUD est réservé aux personnes qui détiennent un diplôme, un certificat ou une attestation délivrés à l’issue d’une des…

et de lignes directrices propres à leur personnel ou à des catégories d’employés et employées. La personne responsable de la gestion de l’éthique et de l’intégrité de l’organisation peut informer le…