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Publications du ministère du Travail

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statistique des conventions collectives analysées au Québec Portrait statistique des conventions collectives signées en 2024 au Québec (PDF 4,41 Mo) Portrait statistique des conventions collectives…

Mise à jour : 20 avril 2026

Volet 4 – Soutenir les événements qui se tiennent ou se tiendront au Québec

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/fonds-stimuler-tourisme-affaires-international-fstai/volet-4-soutenir-les-evenements-au-quebec

l’insolvabilité ; les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics ; les entreprises qui, au cours des deux années précédant la demande d’aide financière,…

Mise à jour : 8 mai 2025

Appel à projets coopération bilatérale Québec-Côte d'Ivoire

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-cote-divoire

de développement durable et, pour les projets dans le secteur de la culture, des principes de la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles.…

Mise à jour : 14 mai 2025

Actions intégrées - ÉKIP : santé, bien-être et réussite éducative des jeunes

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/ressources-outils-reseau-scolaire/sante-bien-etre-jeunes/ekip/actions-integrees-favorisant-la-sante-le-bien-etre-et-la-reussite-educative-des-jeunes

élèves Norme CAN/CSA Z614 : Aires et équipements de jeu Règlement sur la sécurité dans les édifices publics Loi concernant la lutte contre le tabagisme Note : L'école établit sa propre politique…

Mise à jour : 20 août 2025

Décision et documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 23 Mo F2025034_Diffusion.pdf

HONORAIRES PAR DES ORGANISMES PUBLICS Loi sur les contrats des organismes publics (chapitre C-65.1, a. 26) OBJET 1. La présente directive a pour but de…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Projet de règlement modifiant le Décret sur le personnel d'entretien d'édifices publics de la région de Montréal - Analyse d'impact réglementaire

pdf 693 Ko AIR_PROJ_REGL_Modifiant_Decret_PERS_Entretien_Edifices_MTL.pdf

d’édifices publics de la région de Montréal Ministère du Travail Septembre 2025 2 SOMMAIRE Le projet de décret visant à modifier le Décret sur le personnel…

Mise à jour : 5 novembre 2025

Financement et taxes

/habitation-territoire/achat-vente/financement-et-taxes

Québec Une personne qui réside dans la région Kativik ou une personne inuite bénéficiaire de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois peut, à certaines conditions, bénéficier du programme…

Mise à jour : 19 août 2025

Documentation transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 17,37 Mo reponse-F2025034_V1.pdf

HONORAIRES PAR DES ORGANISMES PUBLICS Loi sur les contrats des organismes publics (chapitre C-65.1, a. 26) OBJET 1. La présente directive a pour but de…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Expenditure Budget 2026-2027 - Expenditure Management Strategy and Additional Information

pdf 2,29 Mo 1_expenditure_management_strategy.pdf

A-23 EVOLVING PUBLIC PROCUREMENT Public procurement is an important lever for supporting government priorities. In 2024-2025, public bodies subject to the…

Mise à jour : 18 mars 2026

Appel à projets de coopération Québec-Mexique

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-mexique

obtenus dans une perspective de diffusion des connaissances auprès de clientèles cibles et du grand public. Secteurs ciblés Cet appel à projets vise les secteurs suivants : Recherche et innovation…

Mise à jour : 14 mai 2025

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