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Appel à mémoires pour l’élaboration d’un éventuel nouveau programme d’aide financière Le Secrétariat aux relations avec les Premières Nations et les Inuit souhaite connaître vos idées en vue de…

Devenir un musée agréé Dépôt d'une demande d'agrément La période de dépôt pour une demande d’agrément est terminée. L’agrément des institutions muséales québécoises, qui est délivré par le ministère…

Entretien de votre terrain et de vos plantes d’intérieur Des plants vigoureux et bien entretenus résisteront mieux aux maladies, aux insectes indésirables et à la compétition des mauvaises herbes. La…

Si vous abattez un animal à déclaration obligatoire (cerf de Virginie, orignal, ours noir et dindon sauvage), vous devez enregistrer vous-même cet animal dans les 48 heures suivant votre sortie du…

Retour à la page Accès à l’information Inventaire des fichiers de renseignements personnels du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale Des renseignements personnels sont détenus par le…

Bye-bye les microbes! est un bulletin d’information qui traite de la prévention des infections dans les services de garde du Québec. Les renseignements contenus dans ces numéros sont à jour au moment…

Retour à la page Publications Mise en oeuvre du rapport Rebâtir la confiance par le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) Dans cette page : Recommandations sous la responsabilité du…

Retour à la page Accès à l’information Registre des communications de renseignements personnels du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale La Loi sur l'accès aux documents des organismes…

Retour à la page Accès à l’information Dépenses du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale pour 2022-2023 La gestion des dépenses des organismes publics est régie par des règles qui…

Le Secrétariat prépare et met à jour la codification administrative de ces deux textes fondamentaux. Cette codification regroupe les dispositions dans un ordre clair et à jour, sans changer leur…