Résultats de la recherche
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Élaborer un plan de réaménagement et de restauration d'un site minier
/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/mines/restauration-miniere/elaborer-plan
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Stratégie gouvernementale de développement durable
/gouvernement/politiques-orientations/developpement-durable/strategie-gouvernementale
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Présentation de la subvention pour la recherche sur la participation sociale des personnes handicapées
/famille-et-soutien-aux-personnes/participation-sociale-personnes-handicapees/experimentation-recherche/presentation-programme
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Projets gagnants des Prix de reconnaissance en lecture de l'année précédente
/gouvernement/reconnaissance-prix/education/prix-lecture/prix-reconnaissance/projets-gagnants-annee-precedente
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Instruction 01 - Instruction relative à la fonction d’accorder la reconnaissance prévue au premier paragraphe de l’article 42 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 259 Ko Instruction-01-accorder-reconnaissance.pdf
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Démystifier les radiofréquences
/sante/conseils-et-prevention/sante-et-environnement/demystifier-les-radiofrequences
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Rôle des municipalités en matière d’encadrement des chiens
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-24-17-decembre-2021
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Principales lois traitées par le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) en matière pénale
/gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/coordonnees-structure/organigramme/mandats-bureaux/lois-penales
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Liste des plans d’action annuels à l’égard des personnes handicapées
/gouvernement/politiques-orientations/plans-action-personnes-handicapees
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Établissement de la richesse foncière uniformisée des municipalités locales pour les exercices municipaux 2023 à 2025
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-20-17-octobre-2022