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papier est fortement liée aux processus administratifs en place dans les organisations publiques. Son élimination entraînera, par ailleurs, inévitablement une réduction des coûts liés à l’impression,…

500 $); Frais liés à l’organisation d’un colloque, d’une conférence, d’un séminaire, d’un festival ou d’autres activités similaires ou de à la participation à de telles activités; Frais liés à des…

proposés au réseau scolaire . Un troisième outil complémentaire comporte des pistes de réflexion liées à la démarche du plan d’intervention pour une mise en œuvre concertée et cohérente de la mesure…

mois de novembre de chaque année . Il est possible qu’une personne déclarée exerce des fonctions liées à plus d’une spécialité ou à plus d’un regroupement. Elle est toutefois répertoriée selon sa…

de pêche, au développement et au maintien de leurs activités ainsi qu’à la préservation des emplois liés au secteur de la capture des produits halieutiques Lire le contenu de la note numéro 1 .…

la fois les heures du personnel et les dépenses liés au projet. Dépenses non admissibles Les dépenses suivantes ne sont pas admissibles : Les frais liés aux équipements au gaz naturel et à leurs…

(avis de motion lié à un règlement régional sur la plantation et l’abattage d'arbres), 113 (pouvoirs en matière de zonage), 114 (avis de motion lié au zonage), 117 (avis de motion lié au…

pouvons supprimer les coûts qui ne sont pas clairement liés aux activités. Le SCF (BLCHT) ne couvre que les coûts et les activités directement liés à la réalisation du projet. Les coûts admissibles…

limitent la capacité de manger, de sourire et de parler. Le maintien d’une bonne santé buccodentaire est lié à l’absence de caries dentaires, de maladies buccales ou des gencives ainsi que l’absence…

l’adoption internationale doivent en être conscientes pour prendre une décision éclairée. Les coûts liés à l'adoption, selon le pays où celle-ci a lieu, sont estimés dans les Conditions et procédures…