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services des mines Du lundi au vendredi De 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Mercredi : de 10 h à 12 h et de 13 h à 16 h​​​​ 30 418 627-6278 1 800 363-7233 services.mines@mrnf.gouv.qc.ca À consulter…

projets qui a lieu du 25 août au 6 octobre 2025 à 16 h 30. Important : En amont du dépôt de sa demande, le demandeur doit s’inscrire au système di@pason à titre de client partenaire (ou mettre à jour…

sa faisabilité. La pertinence du projet : L’adéquation du projet avec les objectifs du Fonds; La capacité du projet à répondre à un besoin ou à un problème démontré ou à s’inscrire dans une nouvelle…

exclusivement du français. Outil d’aide à la rédaction Le ministère de la Langue française a mis sur pied un outil Web pour accompagner les émissaires dans la rédaction de leur directive. L’outil…

règles particulières à l’utilisation de ce type de véhicule. Un cyclomoteur, aussi appelé « scooter », est un véhicule de promenade qui répond à toutes ces caractéristiques : il a deux ou trois…

: Demande d'accès à l'information Classification des documents Réponses aux demandes d'accès Frais et dépenses Demande d'accès à l'information Vous pouvez faire une demande…

L'ensemble de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels du Registraire des entreprises est sous la responsabilité du ministère de l'Emploi et de la…

Une communication expliquant la marche à suivre pour obtenir l’accès aux services en ligne a été transmise à l’ensemble du réseau des services de garde éducatifs à l’enfance. Dans cette page :…